La parole est à M. Jérôme Guedj, pour soutenir le sous-amendement no 3439.
NIDéputée · Lot-et-Garonne, 2e circonscription · Analyste bancaire · mandat terminé le 9 juin 2024
La parole est à M. Jérôme Guedj, pour soutenir le sous-amendement no 3439.
Je suis saisie de deux sous-amendements identiques, nos 3425 et 3439, à l’amendement no 3374. La parole est à Mme Sandrine Rousseau, pour soutenir le sous-amendement no 3425.
La parole est à Mme Sandrine Rousseau, pour soutenir le sous-amendement no 3441.
Je suis saisie de deux sous-amendements identiques, nos 3440 et 3441. La parole est à M. Jérôme Guedj, pour soutenir le sous-amendement no 3440.
La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir le sous-amendement no 3453.
L’amendement no 3374 fait l’objet de plusieurs sous-amendements. La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir le sous-amendement no 3445.
La séance est reprise.La parole est à Mme Agnès Firmin Le Bodo, pour soutenir l’amendement no 3374.
La séance est suspendue.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 164 Nombre de suffrages exprimés 163 Majorité absolue 82 Pour l’adoption 38 Contre 125
Soyez raisonnables et de bonne foi. J’ai mis aux voix l’amendement no 3399 ; je suspendrai la séance ensuite.
Elle est de droit, mais j’ai lancé la procédure de vote. Mme Pouzyreff a demandé une suspension de séance, j’ai proposé de la faire après le vote, elle m’a dit qu’elle était d’accord. Dont acte.
Je la suspendrai après le vote. Le scrutin est ouvert… (Exclamations vives et prolongées sur de nombreux bancs.)
Nous allons procéder au scrutin public sur l’amendement no 3399. (Exclamations sur divers bancs.)
La parole est à Mme la présidente de la commission spéciale. Nous procéderons ensuite au scrutin.
La parole est à Mme Sandrine Rousseau.
La parole est à M. Hervé de Lépinau.
La parole est à Mme Stéphanie Rist.
La parole est à M. Pierre Dharréville.
La parole est à M. Jérôme Guedj.
Je le sais, mais il faut fixer des limites. Merci, monsieur Bazin, de bien vouloir cesser de créer la discorde.La parole est à M. René Pilato.
Je rappelle qu’un seul orateur pourra s’exprimer pour chaque groupe. Je vous remercie de vous entendre entre vous.
La parole est à M. Philippe Vigier.
La parole est à M. Thibault Bazin.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Sur l’amendement no 3399, je suis saisie par le groupe Écologiste-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d’une demande de scrutin public.Sur l’amendement no 3374 ainsi que sur les sous-amendements no 3440 et identique, je suis saisie par les groupes Socialistes et apparentés et Écologiste-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale de demandes de scrutin public.Sur les sous-amendements nos 3425 et identique, je suis saisie par le groupe Écologiste-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d’une demande de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l’enceinte de l’Assemb…
La parole est à M. Pierre Dharréville.
La parole est à M. Jérôme Guedj.
La parole est à Mme Maud Gatel.
La parole est à M. Philippe Gosselin.