« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite du projet de loi relatif à l’accompagnement des malades et de la fin de vie. La séance est levée.
Les demandes de prise de parole étant nombreuses sur ces amendements, je vous propose de lever la séance ; la suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Mathilde Paris, pour soutenir l’amendement no 2483.
Nous concluons cette discussion commune par deux autres amendements identiques, nos 713 et 2483. La parole est à M. Julien Odoul, pour soutenir l’amendement no 713.
La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l’amendement no 47.
La parole est à M. Philippe Juvin, pour soutenir l’amendement no 1657.
La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l’amendement no 1502.
Toujours en discussion commune, nous en venons à une nouvelle série d’amendements identiques, nos 1389, 1502 et 1657. La parole est à Mme Marie-France Lorho, pour soutenir l’amendement no 1389.
La parole est à M. Julien Odoul, pour soutenir l’amendement no 996.
La parole est à M. Fabien Di Filippo, pour soutenir l’amendement identique no 983.
La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l’amendement no 132.
La parole est à M. Dominique Potier, pour soutenir l’amendement no 2497.
La parole est à Mme Christine Loir, pour soutenir l’amendement no 1924.
La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l’amendement no 1157.
La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l’amendement no 1738.
La parole est à M. Philippe Juvin, pour soutenir l’amendement no 645.
Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 900, 645, 1738, 1157, 1924, 2497, 132, 983, 996, 1389, 1502, 1657, 47, 713 et 2483, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 132 et 983 sont identiques, ainsi que les amendements nos 1389, 1502 et 1657, et les amendements nos 713 et 2483. La parole est à M. Charles de Courson, pour soutenir l’amendement no 900.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 161 Nombre de suffrages exprimés 154 Majorité absolue 78 Pour l’adoption 64 Contre 90
Je mets aux voix les amendements identiques nos 1333, 1780, 2082, 2922 et 3152.
La parole est à M. Philippe Vigier.
La parole est à M. Pierre Dharréville.
La parole est à Mme Marie-Noëlle Battistel.
La parole est à Mme Sophie Taillé-Polian.
La parole est à Mme Laure Lavalette.
La parole est à Mme Cécile Rilhac.
La parole est à Mme Annie Genevard.
La parole est à M. René Pilato.
La parole est à M. Olivier Falorni, rapporteur général de la commission spéciale.