La parole est à Mme Annie Genevard.
NIDéputée · Lot-et-Garonne, 2e circonscription · Analyste bancaire · mandat terminé le 9 juin 2024
La parole est à Mme Annie Genevard.
La parole est à M. Nicolas Turquois.
La parole est à Mme Annick Cousin.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L’amendement no 294 de Mme Annie Genevard est défendu.Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l’amendement identique no 1504.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif à l’accompagnement des malades et de la fin de vie. La séance est levée.
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 159 Nombre de suffrages exprimés 158 Majorité absolue 80 Pour l’adoption 61 Contre 97
Je mets aux voix l’amendement no 3374.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 157 Nombre de suffrages exprimés 156 Majorité absolue 79 Pour l’adoption 56 Contre 100
Je mets aux voix le sous-amendement no 3454, toujours par scrutin public.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 156 Nombre de suffrages exprimés 151 Majorité absolue 76 Pour l’adoption 92 Contre 59
Je mets aux voix les sous-amendements identiques nos 3440 et 3441, une nouvelle fois par scrutin public.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 154 Nombre de suffrages exprimés 153 Majorité absolue 77 Pour l’adoption 56 Contre 97
Je mets aux voix le sous-amendement no 3453. Là encore, je propose que soit procédé à un scrutin public.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 153 Nombre de suffrages exprimés 146 Majorité absolue 74 Pour l’adoption 64 Contre 69
Je mets donc aux voix une nouvelle fois le sous-amendement no 3445.
Monsieur Gosselin, certains députés n’ont pas pu voter !
Puisque certains disent avoir rencontré un problème technique, je vous propose de voter une nouvelle fois par scrutin public. (Exclamations et protestations sur de nombreux bancs des groupes LFI-NUPES et LR.)
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 145 Nombre de suffrages exprimés 143 Majorité absolue 72 Pour l’adoption 71 Contre 72
Je mets aux voix le sous-amendement no 3445. Pour une plus grande clarté, je propose que nous ayons recours à un scrutin public.
La parole est à Mme Anne Bergantz.
La parole est à M. Patrick Hetzel.
La parole est à M. Matthias Tavel.
La parole est à Mme Cécile Rilhac.
La parole est à Mme Emeline K/Bidi.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission sur les sous-amendements et l’amendement ?
La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir le sous-amendement no 3454.