Chargement…
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
| Pour |
Adopté |
| 20/01/2022 | L'amendement de suppression n° 18 de Mme Rist à l'article premier de la proposition de loi d'urgence contre la désertification médicale (première lecture).voir l'amendement | Contre | Pour | Adopté |
| 02/12/2021 | La proposition de résolution visant à lutter contre la banalisation des discours de haine dans le débat public (article 34-1 de la Constitution). | Pour | Contre | Rejeté |
| 02/12/2021 | L'article premier de la proposition de loi visant à atténuer les inégalités d'accès à l'enseignement supérieur générées par Parcoursup (première lecture). | Pour | Contre | Rejeté |
| 08/04/2021 | L'ensemble de la proposition de loi relative à la protection des langues régionales et à leur promotion (deuxième lecture). | Contre | Pour | Adopté |
| 16/03/2021 | L'ensemble du projet de loi constitutionnelle complétant l'article 1er de la Constitution et relatif à la préservation de l'environnement (première lecture). | Contre | Pour | Adopté |
| 11/02/2021 | L'amendement n° 1629 (rect.) de M. Ciotti à l'article 19 bis du projet de loi confortant le respect des principes de la République (première lecture).voir l'amendement | Abstention | Contre | Rejeté |
| 03/12/2020 | L'article 2 de la proposition de loi constitutionnelle visant à garantir la prééminence des lois de la République (première lecture). | Abstention | Contre | Rejeté |
| 08/07/2020 | L'amendement n° 1140 de Mme Batho après l'article 17 du projet de loi de finances rectificative pour 2020 (première lecture).voir l'amendement | Pour | Contre | Rejeté |
| 08/07/2020 | L'amendement n° 1141 de Mme Batho après l'article 17 du projet de loi de finances rectificative pour 2020 (première lecture).voir l'amendement | Pour | Contre | Rejeté |
| 04/10/2019 | L'amendement n° 1653 de M. Berta après l'article 9 du projet de loi relatif à la bioéthique (première lecture).voir l'amendement | Pour | Contre | Rejeté |
| 26/09/2019 | L'amendement n° 2218 de M. Touraine à l'article premier du projet de loi relatif à la bioéthique (première lecture).voir l'amendement | Contre | Pour | Rejeté |
| 31/01/2019 | L'amendement n° 19 de M. Garot à l'article 3 de la proposition de loi pour des mesures d'urgence contre la désertification médicale (première lecture).voir l'amendement | Pour | Contre | Rejeté |
| 31/01/2019 | L'amendement n° 18 de M. Garot à l'article 2 de la proposition de loi pour des mesures d'urgence contre la désertification médicale (première lecture).voir l'amendement | Pour | Contre | Rejeté |