« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
Des nationalistes qui poussent à la guerre !
Pour ce qu’il y aurait à piller…
Revenons au sérieux !
C’est incroyable ! Je n’ai jamais vu un niveau aussi faible !
Vous dites trois fois la même chose !
On dirait Valérie Pécresse qui parle des toilettes dans le métro !
C’est vraiment d’un niveau…
Nous n’avons pas de leçons à recevoir, surtout de votre part !
C’est scandaleux !
Quelle caricature !
Ce n’est pas ce que j’ai dit !
Je le retire au profit de celui de Mme Riotton, qui en est d’ailleurs à l’origine.
Je vis d’ailleurs un déséquilibre de même nature, dans une autre affaire : pour protéger une forêt, on aboutit à un classement national : d’autres procédures gagneraient à être envisagées ! Je suis toujours gêné lorsqu’existe une disproportion entre l’outil utilisé et la réalité du terrain. J’émets donc un avis défavorable.
Je rejoins le rapporteur : dans la plupart des cas, il y a d’abord débat au sein du conseil municipal, puis la mesure est affichée. On en parle beaucoup – le foncier est un sujet qui intéresse énormément dans nos communes – et on réunit les parties. Des recours sont possibles. Mais n’allons pas jusqu’à rendre obligatoire une enquête publique, pour un chemin, même rural. Ne banalisons pas ce type de procédure, lourde, à tout bout de champ !
Aussi, je rejoins ce qui a été dit : préservons la libre administration des communes et laissons les maires travailler, avec leurs conseils, à l’intérêt de leur territoire.
J’ai en tête le cas d’une commune où le maire a constaté qu’un ou deux chemins ruraux avaient été accaparés et que certains autres avaient été fermés lors d’événements, notamment sportifs. Le maire en question a tout simplement diligenté un recensement des chemins ruraux de sa commune, sans avoir besoin qu’on lui dise de le faire : c’est face au problème qu’il a librement pris l’initiative d’agir.
Le covid-19 a un peu changé la donne !
Si cette réflexion pouvait avoir lieu, notamment en région parisienne, ce serait vraiment bien.
Le dispositif proposé dans cet amendement représente un bon équilibre. Nous sommes déjà habitués à reconstituer l’offre locative sociale à l’intérieur de la commune et en dehors du quartier strict d’habitat collectif.Élargir le cercle en priorité aux communes carencées de l’EPCI est plutôt une bonne chose. Cependant, il faut veiller à ne pas trop élargir le cercle pour respecter les logiques de territoire. S’il paraît difficile de proposer de construire à l’extérieur de l’EPCI, l’éventualité peut faire réfléchir sur la taille des EPCI et l’organisation intercommunale des secteurs en question.
Il était défendu !
Il arrive que les rapports ne servent à rien…
J’ai cru que vous alliez évoquer la loi portant nouvelle organisation territoriale de la République, dite loi NOTRE, adoptée au Sénat à quatre heures du matin avant qu’une commission mixte paritaire (CMP) parvienne à un accord. Il ne faut pas oublier que ce texte que vous condamnez, et nous sommes un certain nombre à penser qu’il n’était pas exceptionnel, a été voté, en 2015, dans ces conditions avant son examen en CMP. En matière législative, il faut être modeste.
Comme d’une pièce supplémentaire !
Il reste trop difficile, notamment dans le secteur ferroviaire, en fonction des compétences des différentes autorités organisatrices de mobilité (AOM), de délivrer une information fluide sur l’offre existante, indépendamment des opérateurs qui la proposent. Nous devons progresser sur ce point. Chacun constate, aujourd’hui que, lorsqu’il réserve un billet de train, on ne l’informe pas des solutions disponibles pour se rendre à la gare, par exemple. Il importe donc de mener un véritable travail de fond sur la fluidité de l’information relative à toutes les correspondances possibles sur les résea…
Nous serons également favorables à cet amendement. J’insiste sur le fait que s’il faut bien sûr permettre une certaine souplesse de transfert et de gestion, il convient aussi – je relaie ce message car plusieurs amendements allant en ce sens ont été déclarés irrecevables, hélas, par le service de la séance – d’assurer la fluidité de la communication.
Voilà ce que nous faisons ce soir. Si d’autres territoires connaissaient la même situation et pouvaient recevoir la même attention pour sortir par le haut de leurs difficultés, croyez-moi, ils seraient volontaires ! Il est vrai que Marseille et sa métropole le valent bien ! (Applaudissements sur les bancs du groupe LaREM.)
En effet, il y aurait beaucoup à dire, beaucoup, beaucoup ! Sur les conseils de territoire, comme sur la gestion de la métropole et celle de la ville. Mais le Gouvernement n’a pas choisi cette méthode ; il a au contraire affirmé qu’il fallait se tenir aux côtés de Marseille et des Marseillais et a apporté 1,2 milliard d’euros pour que la ville et sa métropole puissent enfin remonter la pente et construire leur avenir, en ayant les moyens d’agir dans des domaines aussi essentiels que l’enseignement scolaire ou la mobilité. Voilà la méthode du Gouvernement !Pour cela, il fallait modifier en prof…
Je voudrais à l’inverse saluer la méthode du Gouvernement. (Applaudissements sur plusieurs bancs des groupes LaREM et Dem.) Celui-ci n’est en effet pas venu, contrairement à ce qu’ont fait certains ici ce soir, pour donner des bons ou des mauvais points sur la gestion de Marseille et de la métropole marseillaise.
Ah !
Il est défendu, monsieur le président.