Le Village olympique, livré en temps et en heure, sans aucune dérive budgétaire, démontre l’engagement de notre pays envers l’innovation, la durabilité et l’héritage. Construit sur plus de 50 hectares, il accueillera plus de 14 000 athlètes pendant les Jeux et plus de 9 000 pendant les Jeux paralympiques, avant de se transformer en un véritable village vivant, permettant d’accueillir entre autres 6 000 habitants et 6 000 salariés.Cependant, alors que nous nous approchons de l’ouverture des Jeux, des questions demeurent : quels sont les défis restants dans l’aboutissement de ce grand projet ? E…
Madame la ministre des sports et des Jeux olympiques et paralympiques, jeudi dernier, à moins de cent cinquante jours de l’ouverture des Jeux olympiques, vous avez, aux côtés du Président de la République, participé à un jalon majeur dans la préparation de cet événement international : la remise des clés du Village olympique par la Solideo – la société de livraison des ouvrages olympiques – au comité d’organisation de Paris 2024. Cet événement n’est pas seulement une étape cruciale dans la préparation des Jeux ; il illustre également, de manière éclatante, la capacité de la France à réaliser d…
Séance du 03/11/2023· Mission Sport, jeunesse et vie associative (état B) (suite)· rapporteur spécial Attention, l’amendement no 1693 ne prévoit pas de taxer davantage les sites de paris sportifs ! Il précise simplement qu’une part plus importante de la recette, issue de la taxe sur ces sites, reviendra au sport. Ce sont deux choses complètement différentes !Je suis favorable à ce que l’on revoie la question des paris sportifs et que l’on réfléchisse à la contribution à l’effort public en matière sportive, mais mon avis est défavorable sur cet amendement.
Séance du 03/11/2023· Mission Sport, jeunesse et vie associative (état B) (suite)· rapporteur spécial Madame la députée Descamps, on l’entend souvent : l’argent du sport doit financer le sport. Mais selon ce principe, le budget du sport serait limité à 500 millions d’euros.Nous disposons désormais d’un jaune budgétaire pour le sport, à la suite d’un amendement adopté en 2019. Ce document montre que le financement du sport par l’État représente 7 milliards d’euros. On voit bien l’insuffisance du principe « le sport finance le sport ».Ces taxes affectées soulèvent par ailleurs une difficulté : leur montant – 166 millions d’euros – est inchangé par rapport à l’an passé. Cela ne nous empêche pas d…
Séance du 03/11/2023· Mission Sport, jeunesse et vie associative (état B) (suite)· rapporteur spécial Je laisse la secrétaire d’État répondre à cet amendement d’appel.
Séance du 03/11/2023· Mission Sport, jeunesse et vie associative (état B) (suite)· rapporteur spécial Rien aujourd’hui dans le SNU n’empêche de développer l’éveil et l’éducation culturels ou de sensibiliser au patrimoine ; il n’est pas besoin de débloquer un budget supplémentaire pour cela. Avis défavorable.
Séance du 03/11/2023· Suspension et reprise de la séance· rapporteur spécial Défavorable.
Séance du 03/11/2023· Suspension et reprise de la séance· rapporteur spécial Avis défavorable. Nous voulons continuer à développer le SNU. Les crédits qui lui sont consacrés passent ainsi de 140 millions d’euros en 2023 à 160 millions en 2024. Notre objectif est que 80 000 jeunes participent au séjour de cohésion ; cet objectif est atteignable. Continuons ainsi. Ensuite, nous dresserons le bilan et nous avancerons.Par ailleurs, il est vrai, monsieur le président, qu’il s’agit d’une discussion budgétaire et que, tout en ayant trait à la même question, les amendements ne sont pas à proprement parler identiques. Mais nous débattons depuis plus de trois quarts d’heure du S…
Séance du 03/11/2023· Suspension et reprise de la séance· rapporteur spécial Défavorable.
Séance du 03/11/2023· Suspension et reprise de la séance· rapporteur spécial Cet amendement a été rejeté en commission. Défavorable.
Séance du 03/11/2023· Suspension et reprise de la séance· rapporteur Défavorable.
Séance du 03/11/2023· Suspension et reprise de la séance· rapporteur Défavorable.
Séance du 03/11/2023· Suspension et reprise de la séance· rapporteur spécial Monsieur le rapporteur pour avis, même si nous divergeons sur les moyens, je sais que vous voulez agir pour les jeunes, et je ne dirai jamais le contraire.Cependant, je suis défavorable à votre amendement : au sens de la Lolf, la loi organique relative aux lois de finances, un programme budgétaire regroupe un ensemble cohérent d’actions ; il serait pour le moins étrange de créer un programme dédié au dispositif SNU, complètement dépourvu d’actions.
Séance du 03/11/2023· Suspension et reprise de la séance· rapporteur spécial …77 % des participants ont gardé contact. Par ailleurs, ils sont issus de tous les milieux sociaux. Très peu d’expériences contribuent à la mixité sociale. Continuons ainsi !
Séance du 03/11/2023· Suspension et reprise de la séance· rapporteur spécial Selon une étude de l’Injep – Institut national de la jeunesse et de l’éducation populaire –, 94 % des jeunes se disent satisfaits du séjour de cohésion, première phase du SNU.S’agissant de la cohésion sociale,…
Séance du 03/11/2023· Suspension et reprise de la séance· rapporteur spécial Vous voulez supprimer le SNU, alors que nous voulons l’encourager et le développer – c’est précisément l’objectif des crédits qui lui sont alloués pour 2024. Nous croyons à l’engagement et à la cohésion sociale, qui sont au fondement même du SNU. Avis défavorable.
Séance du 03/11/2023· Suspension et reprise de la séance· rapporteur spécial Cet amendement a été rejeté en commission des finances.Bien sûr, il faut lutter contre les emplois déguisés, mais ce n’est pas qu’une question de moyens, c’est avant tout une question de suivi. L’Agence du service civique mène déjà des actions en ce sens lors de la procédure d’agrément d’un organisme d’accueil, au travers d’un examen régulier des missions mises en ligne sur son site internet et grâce à des contrôles aléatoires effectués auprès des organismes. En outre, le pôle d’agrément et de pilotage de l’Agence a été renforcé, pour accompagner les organismes accueillant les volontaires. Avi…
Séance du 03/11/2023· Suspension et reprise de la séance· rapporteur spécial Ce sujet est cher au cœur de notre collègue Joël Giraud, qui est malheureusement absent. Il s’en était saisi lorsqu’il était secrétaire d’État chargé de la ruralité et l’avait fait figurer dans l’agenda rural. Plus de 35 000 jeunes sont engagés dans un service civique en zone rurale. Avis défavorable.
Séance du 03/11/2023· Suspension et reprise de la séance· rapporteur spécial Défavorable.
Séance du 03/11/2023· Suspension et reprise de la séance· rapporteur spécial Comme la secrétaire d’État l’a rappelé, nous défendons le service civique, en particulier dans les QPV. Il y a d’ailleurs plus de jeunes des QPV – 13 % – en service civique que de jeunes hors QPV – 9 %. Afin d’accueillir davantage de volontaires en service civique, nous devons poursuivre nos efforts, notamment en matière de communication auprès des jeunes, par le biais des clubs sportifs par exemple. Il y a sûrement d’autres actions à mener ; la ministre et la secrétaire d’État y travaillent. Avis défavorable.
Séance du 03/11/2023· Suspension et reprise de la séance· rapporteur spécial Voilà deux amendements consécutifs qui montrent toute la cohérence de la NUPES : le premier visait à supprimer les services civiques, quand le deuxième entend les renforcer. Ce n’est pas évident de s’y retrouver !Aujourd’hui, nous renforçons le service civique : nous sommes passés de 144 000 jeunes concernés en 2022 à un objectif de 150 000 dans ce budget. Vous faites le parallèle avec le SNU, mais les fonds du SNU ne peuvent pas augmenter aux dépens du service civique, ce sont deux dispositifs totalement distincts. Nous croyons au SNU, que nous renforçons, mais aussi au service civique, que n…
Séance du 03/11/2023· Suspension et reprise de la séance· rapporteur spécial Cet amendement a été rejeté en commission. Le service civique, qui fonctionne très bien, doit être distingué d’autres dispositifs en faveur de l’emploi des jeunes, comme le contrat d’engagement jeune (CEJ). Avis défavorable.
Séance du 03/11/2023· Suspension et reprise de la séance· rapporteur spécial La commission a rejeté cet amendement. Nous partageons votre constat sur la vétusté de certains équipements, d’où notre plan. Plutôt qu’une convention citoyenne, une loi de programmation pourrait effectivement s’avérer utile ; je vous mettrais alors au défi de la voter avec nous.
Séance du 03/11/2023· Suspension et reprise de la séance· rapporteur spécial La commission a rejeté cet amendement. Avis défavorable.
Séance du 03/11/2023· Suspension et reprise de la séance· rapporteur spécial Nous sommes d’accord – d’ailleurs, votre amendement est satisfait ! Le plan de construction des 5 000 équipements était destiné à l’origine aux territoires ruraux et aux QPV. Nous avons ensuite élargi le dispositif parce que nous ne recevions pas assez de projets – et nous devons effectivement aider les collectivités rurales à monter des projets, notamment pour ce qui est de l’ingénierie.Vous avez raison de parler de la situation des écoles dans les territoires ruraux. Nous avons demandé que les projets d’équipements sportifs ne soient plus adossés à des associations, mais qu’ils puissent être…
Séance du 03/11/2023· Suspension et reprise de la séance· rapporteur spécial Défavorable.
Séance du 03/11/2023· Suspension et reprise de la séance· rapporteur spécial Vous l’avez dit, 150 millions d’euros sont affectés à la rénovation des équipements structurants sur trois ans. À cette somme, il convient d’ajouter le fonds Vert, sans oublier que la DETR ou la DSIL peuvent être cumulées avec ces dispositifs. Avis défavorable.
Séance du 03/11/2023· Suspension et reprise de la séance· rapporteur spécial Défavorable.
Séance du 03/11/2023· Mission Sport, jeunesse et vie associative (état B)· rapporteur spécial Avis défavorable pour les mêmes raisons que précédemment. Au passage, je ne sais toujours pas d’où vient le montant les 40 000 euros dont vous parlez.
Séance du 03/11/2023· Mission Sport, jeunesse et vie associative (état B)· rapporteur spécial …et estiment que l’effet de levier qui en résulte leur permettra de progresser concrètement. Pour les équipements les plus importants, l’enveloppe sera supérieure et s’établira autour de 300 000 euros.Bien entendu, si la construction d’un équipement coûte 8 millions d’euros, nous n’en paierons pas 80 % : cela représenterait une dépense de 6,4 millions d’euros ! Comment pourrions-nous l’assumer ? Le budget des sports ne saurait financer l’intégralité de tous les équipements sportifs du territoire. Avis défavorable.