La parole est à M. Philippe Juvin.
NIDéputée · Yvelines, 5e circonscription · Avocate · mandat terminé le 9 juin 2024
La parole est à M. Philippe Juvin.
La parole est à M. Gilles Le Gendre.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Cécile Rilhac, pour soutenir l’amendement no 413.
La parole est à M. Jean-Hugues Ratenon, pour soutenir l’amendement no 1800.
Je suis saisie de trois amendements, nos 1167, 1800 et 413, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean-Louis Bricout, pour soutenir l’amendement no 1167.
La parole est à Mme Geneviève Darrieussecq.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. Jean-Michel Jacques.
La parole est à M. Marc Le Fur.
Prochaine séance, demain, à quatorze heures : Questions au Premier ministre ; Discussion du projet de loi autorisant la ratification de l’accord se rapportant à la convention des Nations unies sur le droit de la mer et portant sur la conservation et l’utilisation durable de la diversité biologique marine des zones ne relevant pas de la juridiction nationale ; Suite de la discussion du projet de loi relatif à l’accompagnement des malades et de la fin de vie. La séance est levée.
La parole est à Mme Julie Laernoes.
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
La parole est à M. Jérôme Guedj.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Christelle D’Intorni, pour soutenir l’amendement no 2401.
Quel est l’avis de la commission ?
L’amendement no 436 de M. Yannick Neuder est défendu.
La parole est à Mme Sandrine Rousseau, pour soutenir l’amendement no 2113.
L’amendement no 2768 de M. le rapporteur est rédactionnel.
Quel est l’avis de la commission sur ces deux amendements ?
La parole est à M. Charles de Courson, pour soutenir les amendements nos 1155 et 1159, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée.
La parole est à Mme Émilie Bonnivard.
La parole est à M. Christophe Bentz.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission sur l’amendement et sur le sous-amendement ?
L’amendement no 2260 de M. Pierre Morel-À-L’Huissier est défendu.Quel est l’avis de la commission ?