J’en demande le retrait. À défaut, mon avis sera défavorable.
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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
J’en demande le retrait. À défaut, mon avis sera défavorable.
Cet amendement tend à instaurer une taxe sur les produits en plastique, sans faire de distinction selon leurs types, que le plastique soit indispensable au produit ou substituable. Par ailleurs, l’amendement vise à taxer de la même manière les plastiques sans tenir compte de leurs dimensions ou leur composition. J’estime que nous avons déjà adopté de nombreuses mesures contre les plastiques à usage unique, comprenant des interdictions, des écomodulations, des restrictions d’usage ou des objectifs de réduction des volumes. Je donnerai donc un avis défavorable à cet amendement et j’ajoute que je…
Demande de retrait.
Il s’agit d’un amendement de cohérence. Il aligne la date d’entrée en vigueur sur celle applicable aux établissements scolaires et universitaires, à savoir 2025.
Le noir de carbone est, en effet, un perturbateur du recyclage et doit à ce titre être progressivement banni des emballages. Mais un délai d’une année est bien insuffisant pour modifier les procédés de fabrication, les chaînes d’approvisionnement et de production ainsi que, le cas échéant, les circuits de distribution.Nous ne pouvons pas, par ailleurs, interdire une à une dans la loi toutes les matières qui posent des difficultés de recyclage. Il nous faut nous doter de dispositifs qui permettent d’obtenir le même résultat mais sans l’intervention, à chaque fois, du législateur. C’est ce que n…
Défavorable.
Je demande le retrait de ces amendements.
Favorable.
En effet.
Il s’agit d’un sous-amendement de précision visant à exclure de l’obligation instituée par l’amendement les services de portage ponctuel de repas à domicile.
J’en demande le retrait.
Favorable.
L’entrée en vigueur prévue serait antérieure à la date même du vote de la loi. Je rappelle que les éco-organismes devront mettre en œuvre des plans de rattrapage, afin que les collectivités d’outre-mer atteignent les performances moyennes en matière de collecte et de tri. Toutefois, nous devons d’abord laisser la loi entrer en vigueur. Mon avis est donc, vous pouvez le comprendre, défavorable.
Défavorable.
Des études d’impact sont parues entre-temps ! Le travail a été fait !
Je demande le retrait.
Défavorable.
Nous avons renforcé les obligations et les sanctions prévues aux articles 5 A et 5 B afin de limiter le gaspillage alimentaire et de renforcer les obligations de dons. Laissons à ces mesures le temps de produire leur effet avant de demander un nouveau rapport.
Je demande le retrait.
Je demande le retrait.
Avis défavorable.
Je demande le retrait de ces amendements.
C’est un amendement de cohérence. Avis favorable.
Demande de retrait.
Une telle expérimentation ne nécessitant, a priori, pas de dérogation législative, je demande le retrait de l’amendement.
Je demande le retrait.
La commission est défavorable à tous les amendements qui viennent d’être soutenus.
Je demande le retrait.
Je demande le retrait.
L’amendement a été déposé très tardivement. Il nécessiterait une étude d’impact. En outre, les blocages ne pourront être levés que dans le cadre d’un dialogue avec le ministère et les autorités compétentes. Je vous demande donc de le retirer.