La parole est à M. Aurélien Rousseau.
NIDéputée · Val-d'Oise, 4e circonscription · Avocat · mandat terminé le 12 novembre 2025
La parole est à M. Aurélien Rousseau.
La parole est à Mme Dominique Voynet.
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Sandrine Nosbé, pour soutenir l’amendement no 181.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 58 Nombre de suffrages exprimés 48 Majorité absolue 25 Pour l’adoption 27 Contre 21
S’il vous plaît ! Pas dans ces termes.Je mets aux voix l’amendement no 6.
La parole est à M. le rapporteur général.
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Hervé de Lépinau, pour soutenir l’amendement no 6.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 59 Nombre de suffrages exprimés 57 Majorité absolue 29 Pour l’adoption 27 Contre 30
Je mets aux voix l’amendement no 5.
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Hervé de Lépinau, pour soutenir l’amendement no 5.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 60 Nombre de suffrages exprimés 60 Majorité absolue 31 Pour l’adoption 18 Contre 42
Je mets aux voix l’amendement no 177.
La parole est à Mme Dominique Voynet.
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Je suis saisie de plusieurs demandes de scrutin public : sur les amendements nos 177, 181, 174, 182 et 175 par le groupe La France insoumise-Nouveau Front populaire, sur les amendements nos 5 et 6 ainsi que sur l’article 21 par le groupe Rassemblement national. Les scrutins sont annoncés dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.La parole est à M. Aurélien Taché, pour soutenir l’amendement no 177.
La parole est à M. le rapporteur pour avis.
La parole est à Mme Estelle Youssouffa.
La parole est à M. Charles Fournier.
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Frantz Gumbs, rapporteur pour avis, pour soutenir l’amendement no 91.
La parole est à M. Charles Sitzenstuhl.
La parole est à Mme Estelle Youssouffa.
Quel est l’avis du gouvernement ?