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M. Vincent Bru

NINon inscrit· Pyrénées-Atlantiques (6e circ.) · mandat terminé le 9 juin 2024
Né·e le 29 avril 1955 à Bayonne · Professeur de faculté
DateTypeQuestionMinistèreRéponse
20/06/2023Écrite n°9052Délégation du maire - Fixation des tarifs de location des salles communales
communes
Transition écologique et cohésion des territoiresFin de mandat
02/05/2023Écrite n°7668La situation financière des EHPAD associatifs publics
établissements de santé
Santé et préventionFin de mandat
04/04/2023Écrite n°7039La sujétion à la TVA pour les organismes de développement professionnel continu
taxe sur la valeur ajoutée
Économie, finances, souveraineté industrielle et numériqueRépondu 29/08/2023
Au Gouvernement n°595PROTECTION DES ENSEIGNANTS
enseignement
Jeunesse et service national universelRépondu 01/03/2023
4 résultats

« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.