Sébastien Chenu

Je mets aux voix l’amendement no 296.

Quel est l’avis du gouvernement ?

L’amendement no 296 de M. Aurélien Le Coq est défendu.Quel est l’avis de la commission ?

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 92 Nombre de suffrages exprimés 90 Majorité absolue 46 Pour l’adoption 59 Contre 31

Je mets aux voix l’amendement no 2325.

Quel est l’avis du gouvernement ?

Quel est l’avis de la commission ?

La parole est à M. Jean-Luc Fugit, pour soutenir l’amendement no 2325.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 99 Nombre de suffrages exprimés 99 Majorité absolue 50 Pour l’adoption 25 Contre 74

Je mets aux voix l’amendement no 311.

Quel est l’avis du gouvernement ?

Quel est l’avis de la commission sur ces deux amendements ?

Sur l’amendement no 296, je suis saisi par le groupe La France insoumise-Nouveau Front populaire d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.La parole est à Mme Marianne Maximi, pour soutenir l’amendement no 311.

Je suis saisi de deux demandes de scrutin public : sur l’amendement no 311, par le groupe La France insoumise-Nouveau Front populaire ; sur l’amendement no 2325, par le groupe Ensemble pour la République. Les scrutins sont annoncés dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.Je suis saisi de deux amendements, nos 57 et 311, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Eva Sas, pour soutenir l’amendement no 57.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 94 Nombre de suffrages exprimés 94 Majorité absolue 48 Pour l’adoption 25 Contre 69

Je mets aux voix l’amendement no 310.

Quel est l’avis du gouvernement ?

L’amendement no 310 de Mme Marianne Maximi est défendu.Quel est l’avis de la commission ?

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 97 Nombre de suffrages exprimés 94 Majorité absolue 48 Pour l’adoption 21 Contre 73

Je mets aux voix l’amendement no 2003.

Quel est l’avis du gouvernement ?

Sur les amendements nos 2003 et 310, je suis saisi par le groupe La France insoumise-Nouveau Front populaire de demandes de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.L’amendement no 2003 de Mme Marianne Maximi est défendu.Quel est l’avis de la commission ?

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 95 Nombre de suffrages exprimés 87 Majorité absolue 44 Pour l’adoption 19 Contre 68

Je mets aux voix l’amendement no 3774.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion de la première partie du projet de loi de finances pour 2027. La séance est levée.

La parole est à M. le président de la commission des finances.

La suite de l’examen du projet de loi de finances est renvoyée à la prochaine séance.

Quel est l’avis du gouvernement ?

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 60 Nombre de suffrages exprimés 56 Majorité absolue 29 Pour l’adoption 43 Contre 13

Quel est l’avis de la commission ?