La parole est à Mme Marine Hamelet.
RNDéputé · Nord, 19e circonscription · Conseiller en communication
La parole est à Mme Marine Hamelet.
La parole est à M. Yannick Monnet.
La séance est reprise. Je souhaite la bienvenue à Mme la ministre déléguée chargée de l’égalité entre les femmes et les hommes et la lutte contre les discriminations.Nous continuons à entendre les orateurs inscrits à l’article 11. La parole est à Mme Émilie Bonnivard.
La séance est suspendue.
La demande de suspension est de droit. Je suspends la séance pour cinq minutes, puisqu’on m’a fait part de l’arrivée de la ministre dans les prochaines minutes.
Le gouvernement est représenté, la légalité est donc parfaitement respectée.
La parole est à Mme Mathilde Panot.
Madame Capdevielle, je vous ai donné la parole. Vous n’avez pas la délégation de votre groupe pour demander une suspension. Voulez-vous utiliser les quatre-vingts secondes qui vous restent pour vous exprimer ?
Si la ministre n’est toujours pas arrivée lorsque les quatre orateurs inscrits à l’article auront terminé leurs interventions, je suspendrai la séance.La parole est à Mme Colette Capdevielle.
La parole est à Mme Gabrielle Cathala.
La parole est à Mme la ministre, pour soutenir l’amendement no 1207, tendant à la suppression de l’article 9 ter.
La parole est à M. Alexandre Dufosset.
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Alexandre Dufosset, pour soutenir l’amendement no 490.
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme la ministre, pour soutenir le sous-amendement no 1209.
La parole est à Mme Ayda Hadizadeh, pour soutenir l’amendement no 137, qui fait l’objet du sous-amendement no 1209.
L’amendement no 267 de Mme Katiana Levavasseur est défendu.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Constance de Pélichy, pour soutenir l’amendement no 1127.
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Marine Hamelet, pour soutenir l’amendement no 981.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 75 Nombre de suffrages exprimés 46 Majorité absolue 24 Pour l’adoption 15 Contre 31
Je mets aux voix l’amendement no 252.
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Sur l’amendement no 252, je suis saisi par le groupe Droite républicaine d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. La parole est à Mme Alexandra Martin (Alpes-Maritimes), pour soutenir l’amendement.