La parole est à M. David Magnier.
RNDéputé · Nord, 19e circonscription · Conseiller en communication
La parole est à M. David Magnier.
La parole est à M. Maxime Michelet.
La parole est à M. Julien Brugerolles.
La parole est à M. David Taupiac.
La parole est à M. François Jolivet.
La parole est à M. Éric Martineau.
Nous en venons aux explications de vote sur la motion de rejet préalable. La parole est à M. Benoît Biteau.
La parole est à M. le ministre délégué.
J’ai reçu de Mme Mathilde Panot et des membres du groupe La France insoumise-Nouveau Front populaire une motion de rejet préalable déposée en application de l’article 91, alinéa 5, du règlement. La parole est à Mme Aurélie Trouvé.
La parole est à M. le ministre délégué chargé de la transition écologique. (« Où est Mme Barbut ? » sur quelques bancs des groupes SOC et EcoS.)
La parole est à Mme la ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la souveraineté alimentaire.
La parole est à M. Julien Dive, rapporteur de la commission mixte paritaire.
La parole est à M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur de la commission mixte paritaire.
L’ordre du jour appelle la discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (nos 3067).
La séance est ouverte.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la protection des enfants. La séance est levée.
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 93 Nombre de suffrages exprimés 92 Majorité absolue 47 Pour l’adoption 36 Contre 56
Je mets aux voix les amendements identiques nos 914 et 1114.
La parole est à Mme Émilie Bonnivard.
La parole est à Mme Gabrielle Cathala.
La parole est à Mme la présidente de la commission spéciale.
Il est l’heure de lever la séance mais je vous propose d’aller jusqu’au vote des amendements de suppression.La parole est à Mme Marianne Maximi, rapporteure.
La parole est à Mme la ministre déléguée chargée de l’égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations, pour donner l’avis du gouvernement.
Quel est l’avis de la commission ?
J’allais l’annoncer. Je comptais donner au préalable la parole à M. Bonnet pour défendre son amendement mais je vais l’annoncer maintenant.Sur les amendements identiques nos 914 et 1114, je suis saisi par les groupes La France insoumise-Nouveau Front populaire, Ensemble pour la République, Droite républicaine et Écologiste et social de demandes de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.La parole est à M. Arnaud Bonnet, pour soutenir l’amendement no 1114.
La parole est à Mme Gabrielle Cathala.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 914 et 1114, qui tendent à supprimer l’article 11. La parole est à Mme Danièle Obono, pour soutenir l’amendement no 914.
Stop ! Allez-y, madame Garin !
La parole est à Mme Marie-Charlotte Garin.