C’est un peu tard. Vous saisirez le bureau si vous le souhaitez.
RNDéputé · Nord, 19e circonscription · Conseiller en communication
C’est un peu tard. Vous saisirez le bureau si vous le souhaitez.
Vous n’avez pas fondé votre rappel au règlement sur le bon article : aucun article ne fait référence à la bonne tenue des débats.De plus, vous vous éloignez du sujet de notre débat. (Protestations sur les bancs des groupes EcoS, SOC et GDR.)
La parole est à Mme Clémentine Autain, pour un rappel au règlement – sur le fondement de quel article ?
Quel est l’avis du gouvernement sur l’amendement no 516 ?
Votre rappel au règlement est sans rapport avec notre débat. (Protestations sur les bancs des groupes SOC et EcoS.)
La parole est à M. Iñaki Echaniz, pour un rappel au règlement.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Sandrine Rousseau, pour soutenir l’amendement no 516.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 84 Nombre de suffrages exprimés 84 Majorité absolue 43 Pour l’adoption 15 Contre 69
Je mets aux voix l’amendement no 440.
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission sur l’amendement no 440 ? (M. Iñaki Echaniz continue de s’exclamer.)Monsieur Echaniz, asseyez-vous et calmez-vous. Seul M. le rapporteur a la parole.
Je vous laisse achever votre phrase, mais je couperai immédiatement le micro si ce rappel au règlement s’écarte de l’ordre du jour.
La parole est à M. Iñaki Echaniz, pour un rappel au règlement.
La parole est à Mme Élise Leboucher, pour soutenir l’amendement no 440.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 83 Nombre de suffrages exprimés 53 Majorité absolue 27 Pour l’adoption 15 Contre 38
Je mets aux voix l’amendement no 435.
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Élise Leboucher, pour soutenir l’amendement no 435.
Sur l’amendement no 516, je suis saisi par le groupe Socialistes et apparentés d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l’amendement no 881.
Un scrutin public évitera au rapporteur d’avoir des doutes ! D’ailleurs, j’ai recompté les forces en présence et je confirme que vous aviez tort.Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 77 Nombre de suffrages exprimés 77 Majorité absolue 39 Pour l’adoption 42 Contre 35
Je mets aux voix l’amendement no 1137.
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Je suis saisi par le groupe La France insoumise-Nouveau Front populaire de demandes de scrutin public sur les amendements nos 435 et 440. Les scrutins sont annoncés dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.La parole est à Mme Agnès Firmin Le Bodo, pour soutenir l’amendement no 1137.
La parole est à Mme Émilie Bonnivard.
Quel est l’avis du gouvernement ?
Je vous invite à ne pas le faire !
Quel est l’avis de la commission ?