Le sous-amendement no 1341 vient de m’être communiqué. Voulez-vous le défendre, madame Simonnet ?
RNDéputé · Nord, 19e circonscription · Conseiller en communication
Le sous-amendement no 1341 vient de m’être communiqué. Voulez-vous le défendre, madame Simonnet ?
Pour l’heure, je n’ai reçu aucun sous-amendement. Voulez-vous présenter l’amendement, en attendant que le sous-amendement me soit communiqué ?
Vous ne pouvez pas sous-amender votre propre amendement, madame Autain.
La parole est à Mme Clémentine Autain, pour soutenir l’amendement no 453.
Merci, chère collègue.
La parole est à Mme Émilie Bonnivard.
La parole est à M. Gaëtan Dussausaye.
La parole est à Mme Clémentine Autain.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 101 Nombre de suffrages exprimés 101 Majorité absolue 51 Pour l’adoption 14 Contre 87
Je mets aux voix l’amendement no 1021.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 100 Nombre de suffrages exprimés 100 Majorité absolue 51 Pour l’adoption 18 Contre 82
Je mets aux voix l’amendement no 1003.
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission sur ces deux amendements ?
Faites, je vous en prie, chère collègue.
La parole est à Mme Élise Leboucher, pour soutenir l’amendement no 1003.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 99 Nombre de suffrages exprimés 99 Majorité absolue 50 Pour l’adoption 13 Contre 86
Je mets aux voix l’amendement no 511.
Quel est l’avis du gouvernement ?
L’amendement no 511 de Mme Clémentine Autain est défendu.Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
L’amendement no 1114 de Mme Catherine Ibled est défendu.Quel est l’avis de la commission ?
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 80 Nombre de suffrages exprimés 42 Majorité absolue 22 Pour l’adoption 9 Contre 33
Je mets aux voix l’amendement no 498.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 96 Nombre de suffrages exprimés 50 Majorité absolue 26 Pour l’adoption 14 Contre 36
Je mets aux voix l’amendement no 594.
La parole est à Mme la ministre déléguée chargée de l’égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations, pour donner l’avis du gouvernement.
L’amendement no 498 de Mme Clémentine Autain est défendu.Quel est l’avis de la commission sur ces deux amendements ?
Nous en venons aux amendements portant article additionnel après l’article 44. Je suis saisi de plusieurs demandes de scrutin public : sur les amendements nos 594, 1003 et 1021, par le groupe La France insoumise-Nouveau Front populaire ; sur les amendements nos 498 et 511, par le groupe Écologiste et social ; sur l’amendement no 1114, par le groupe Socialistes et apparentés. Les scrutins sont annoncés dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.Les amendements, nos 594 et 498, peuvent être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Émeline K/Bidi, pour soutenir l’amendement no 594.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 96 Nombre de suffrages exprimés 96 Majorité absolue 49 Pour l’adoption 54 Contre 42