Je vous laisse néanmoins terminer votre question, comme je m’y suis engagé.
RNDéputé · Nord, 19e circonscription · Conseiller en communication
Je vous laisse néanmoins terminer votre question, comme je m’y suis engagé.
Madame Leboucher, je vais vous laisser poser votre question mais permettez-moi de vous dire que vous citez tous, sur tous les bancs, n’importe quel article du règlement au nom de n’importe quoi !
La parole est à Mme Élise Leboucher, pour un rappel au règlement.
La parole est à Mme Clémentine Autain.
La parole est à Mme la ministre déléguée.
La parole est à M. le rapporteur.
La séance est reprise.
La séance est suspendue.
Madame Capdevielle, je ne dirai rien de la vie privée des individus, mais je vous ferai remarquer que vous ne vous fondez pas sur le bon article. Vous qui êtes juriste devriez savoir qu’il n’existe aucun article relatif à la bonne tenue des débats !
Il n’existe pas.
Sur quel article se fonde-t-il ?
Avant de vous l’accorder, je donne la parole à Mme Colette Capdevielle, pour un rappel au règlement.
La parole est à Mme Clémentine Autain.
Quel est l’avis du gouvernement sur les amendements identiques et le sous-amendement ?
Quel est l’avis de la commission sur les amendements identiques ?
La parole est à Mme Catherine Ibled, pour soutenir le sous-amendement no 1336.
La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir le sous-amendement no 1342.
La parole est à Mme Agnès Firmin Le Bodo, pour soutenir l’amendement no 1141 rectifié.
La séance est reprise.Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 823 rectifié et 1141 rectifié, qui font l’objet de deux sous-amendements. La parole est à Mme Sandrine Lalanne, pour soutenir l’amendement no 823 rectifié.
La séance est suspendue.
Madame la rapporteure générale, vous demandez une suspension de séance ?
L’amendement no 152 de M. Sébastien Huyghe est retiré.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 127 Nombre de suffrages exprimés 126 Majorité absolue 64 Pour l’adoption 25 Contre 101
Je mets aux voix l’amendement no 462. C’est un scrutin public, mais il n’a pas lieu à ma demande. Je laisse un peu de temps à M. Oberti pour rejoindre sa place ; il trouvait que je n’en laissais pas assez. (Sourires.)
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Élise Leboucher, pour soutenir l’amendement no 462. (M. Antoine Léaument s’exclame.) Si M. Léaument se tait, vous pourrez parler, j’en suis sûr. Allez-y, madame Leboucher.
Merci, monsieur Maillard. Je vous invite à saisir le bureau sur ce point si vous le souhaitez.Continuons l’examen des amendements.
La parole est à M. Sylvain Maillard, pour un rappel au règlement.
La parole est à M. Gérard Leseul, pour un rappel au règlement. Nous reprendrons nos discussions juste après.