Je mets aux voix l’amendement no 2137.
RNDéputé · Nord, 19e circonscription · Conseiller en communication
Je mets aux voix l’amendement no 2137.
Je suis saisi de deux amendements, nos 1523 et 1530, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Natalia Pouzyreff, pour les soutenir.
La parole est à M. Arnaud Bonnet.
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Arnaud Bonnet, pour soutenir l’amendement no 2137.
La parole est à M. Jean-René Cazeneuve, pour soutenir l’amendement no 845.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 39 Nombre de suffrages exprimés 31 Majorité absolue 16 Pour l’adoption 10 Contre 21
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 74 Nombre de suffrages exprimés 59 Majorité absolue 30 Pour l’adoption 28 Contre 31
Je mets aux voix l’amendement no 1330.
Je mets aux voix l’amendement no 676.
Quel est l’avis du gouvernement ?
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 68 Nombre de suffrages exprimés 56 Majorité absolue 29 Pour l’adoption 27 Contre 29
Quel est l’avis de la commission ?
Je mets aux voix l’amendement no 675.
Je suis saisi de deux demandes de scrutin public : sur l’amendement no 1330, par le groupe Socialistes et apparentés ; sur l’amendement no 2137, par le groupe Écologiste et social. Les scrutins sont annoncés dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.La parole est à M. Pierre Pribetich, pour soutenir l’amendement no 1330.
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission sur ces trois amendements en discussion commune ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Lionel Tivoli, pour soutenir les amendements nos 675 et 676.
La parole est à M. Nicolas Ray, pour soutenir l’amendement no 1021.
Je suis saisi de trois amendements, nos 1031, 675 et 676, pouvant être soumis à une discussion commune. Sur les amendements nos 675 et 676, le groupe Rassemblement national a déposé des demandes de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. La parole est à M. Arnaud Saint-Martin, pour soutenir l’amendement no 1031.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 41 Nombre de suffrages exprimés 23 Majorité absolue 12 Pour l’adoption 10 Contre 13
Je mets aux voix l’amendement no 2931.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Nicolas Metzdorf, pour soutenir l’amendement no 1179.
Quel est l’avis de la commission ?