La parole est à M. Guillaume Kasbarian.
RNDéputé · Nord, 19e circonscription · Conseiller en communication
La parole est à M. Guillaume Kasbarian.
La parole est à Mme Mélanie Thomin.
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Mélanie Thomin, pour soutenir l’amendement no 1384.
La parole est à Mme la ministre, pour soutenir l’amendement no 1625.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 65 Nombre de suffrages exprimés 65 Majorité absolue 33 Pour l’adoption 35 Contre 30
Je mets aux voix l’amendement no 1723 rectifié.
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Mélanie Thomin, pour soutenir l’amendement no 1723 rectifié.
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Manon Meunier, pour soutenir l’amendement no 1720.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 58 Nombre de suffrages exprimés 55 Majorité absolue 28 Pour l’adoption 16 Contre 39
Je mets aux voix l’amendement no 1714.
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Mathilde Hignet, pour soutenir l’amendement no 1714.
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Sandra Marsaud, pour soutenir l’amendement no 1247.
La parole est à Mme la ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la souveraineté alimentaire, pour donner l’avis du gouvernement.
Sur l’article 19, je suis saisi par les groupes Rassemblement national et Ensemble pour la République de demandes de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.La parole est à M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur de la commission des affaires économiques pour les articles 11 à 13 et 18 à 27, pour donner l’avis de la commission.
La parole est à Mme Manon Meunier, pour soutenir l’amendement no 1691.
Hier soir, l’Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s’arrêtant à l’amendement no 1691 à l’article 19.Je rappelle qu’un scrutin public a été annoncé sur l’amendement no 1714 et que les prises de parole sont limitées à une minute.
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (nos 2632, 2765).
La séance est ouverte.
C’est un piège dans lequel nous ne tomberons pas, mes chers collègues. La récupération et l’utilisation de la souffrance d’un grand nombre d’êtres humains ne doivent pas servir à faire progresser un agenda politicien. (Applaudissements sur plusieurs bancs des groupes RN et UDR.) Manifestement, LFI ne voit les êtres humains qu’à travers leur couleur de peau, quand, pour notre part, nous les voyons tous de la même façon : d’une façon universaliste, avec les mêmes droits et les mêmes devoirs. (Applaudissements sur les bancs des groupes RN et UDR. – Exclamations et rires sur plusieurs bancs des gr…
Le groupe Rassemblement national, nous l’avons dit, votera avec gravité et sans aucune ambiguïté l’abrogation du Code noir. Nous regrettons néanmoins que des groupes politiques, ou au moins l’un d’entre eux, le groupe LFI, se moquant du fond, se moquant de la gravité du geste législatif auquel nous allons procéder, utilisent ce texte pour faire progresser un agenda politicien.