Quel est l’avis du gouvernement ?
RNDéputé · Nord, 19e circonscription · Conseiller en communication
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Marie Pochon, pour soutenir l’amendement no 1985.
Les amendements nos 1453 de Mme Aurélie Trouvé et 1577 de M. François Jolivet sont défendus.
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Je suis saisi de deux demandes de scrutin public : sur l’amendement no 1985, par le groupe Écologiste et social ; sur le no 2162, par le groupe Les Démocrates. Les scrutins sont annoncés dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.La parole est à M. Dominique Potier, pour soutenir l’amendement no 1390.
La parole est à Mme Mélanie Thomin, pour soutenir l’amendement no 1389.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Mathilde Hignet, pour soutenir l’amendement no 812.
L’amendement no 2148 de M. Vincent Descoeur est défendu.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 89 Nombre de suffrages exprimés 81 Majorité absolue 41 Pour l’adoption 24 Contre 57
Je mets aux voix l’amendement no 606.
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Eric Liégeon, pour soutenir l’amendement no 606.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 88 Nombre de suffrages exprimés 87 Majorité absolue 44 Pour l’adoption 22 Contre 65
Je mets aux voix l’amendement no 1892.
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Sur l’amendement n° 606, je suis saisi par le groupe Droite républicaine d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.La parole est à Mme Marie Pochon, pour soutenir l’amendement no 1892.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 78 Nombre de suffrages exprimés 78 Majorité absolue 40 Pour l’adoption 19 Contre 59
Je mets aux voix l’amendement no 598.
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Lisa Belluco, pour soutenir l’amendement no 598.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 77 Nombre de suffrages exprimés 77 Majorité absolue 39 Pour l’adoption 19 Contre 58
Je mets aux voix l’amendement no 426.
Quel est l’avis du gouvernement ?
L’amendement no 426 de M. Nicolas Bonnet est défendu.Quel est l’avis de la commission ?