La parole est à M. Sébastien Peytavie.
RNDéputé · Nord, 19e circonscription · Conseiller en communication
La parole est à M. Sébastien Peytavie.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Jean-Luc Bourgeaux.
La parole est à M. Nicolas Dragon, pour soutenir l’amendement no 9.
La parole est à M. Arnaud Simion.
Monsieur Dragon, maintenez-vous l’amendement ?
La parole est à M. Laurent Alexandre.
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Nicole Le Peih.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Serge Muller, pour soutenir l’amendement no 2.
L’amendement no 16 de M. Yannick Neuder n’est pas défendu.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 75 Nombre de suffrages exprimés 69 Majorité absolue 35 Pour l’adoption 24 Contre 45
Dans la discussion générale, la parole est à M. René Lioret.
Je mets aux voix l’amendement no 12.
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. le ministre du travail et des solidarités.
La parole est à M. Julien Brugerolles, rapporteur de la commission des affaires sociales.
L’ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi de M. Julien Brugerolles et plusieurs de ses collègues portant plusieurs mesures de justice en faveur de la revalorisation des pensions de retraites agricoles (nos 1319, 2842).
La séance est reprise.
Quel est l’avis de la commission ?
La séance est suspendue.
Le plastique, ce n’est donc plus fantastique !
La parole est à M. Nicolas Dragon, pour soutenir l’amendement no 12.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 91 Nombre de suffrages exprimés 89 Majorité absolue 45 Pour l’adoption 72 Contre 17
Je mets aux voix l’ensemble de la proposition de loi.
La parole est à M. Serge Muller.
La parole est à M. Michel Castellani.
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Romain Eskenazi.