La parole est à Mme la ministre de la culture.
RNDéputé · Nord, 19e circonscription · Conseiller en communication
La parole est à Mme la ministre de la culture.
L’ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi relative à la sortie des collections publiques de restes humains kali’nas et arawaks en vue de funérailles sur le territoire de la Guyane (nos 2803, 2912).
La séance est ouverte.
Vous avez ruiné la France !
Le problème, c’est votre politique !
Il ne vient même pas !
Vous l’avez bien compris, monsieur le ministre, madame la rapporteure, il s’agit d’un amendement d’appel. Pour que la solidarité nationale vive dans notre pays, elle doit être strictement nationale. Guillaume Florquin l’a rappelé lorsqu’il a présenté l’amendement : pour pouvoir bénéficier d’une telle mesure, il faut avoir un lien avec la nation, et nous considérons que ce lien avec la nation est bien évidemment la nationalité, le fait d’être Français, ou alors le fait d’avoir contribué pendant cinq ans à la richesse du pays. (Exclamations sur quelques bancs du groupe LFI-NFP.) Nous maintenons …
Il parle bien !
Très bien !
Très bien !
Cela fait dix ans !
Ce n’est pas collectif !
Oh !
Prochaine séance, mardi 9 juin, à quinze heures : Questions au gouvernement ; Discussion du projet de loi autorisant l’approbation de la convention entre le Gouvernement de la République française et le gouvernement de la République de Finlande pour l’élimination de la double imposition en matière d’impôts sur le revenu et la prévention de l’évasion et de la fraude fiscales, et l’approbation de l’avenant à la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume de Suède en vue d’éviter les doubles impositions et de prévenir l’évasion fiscale en matière d’im…
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 23 Nombre de suffrages exprimés 23 Majorité absolue 12 Pour l’adoption 13 Contre 10
Je mets aux voix l’ensemble de la proposition de résolution.
La discussion générale est close.Sur l’ensemble de la proposition de résolution, je suis saisi par le groupe Droite républicaine d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.La parole est à M. le ministre délégué auprès du ministre de l’intérieur.
La parole est à M. Pierre Pribetich.
La parole est à M. Vincent Caure.
La parole est à M. Pierre Meurin.
La parole est à Mme Louise Morel.
La parole est à Mme Félicie Gérard.
La parole est à Mme Catherine Hervieu.
Je vous remercie.
Dans la discussion générale, la parole est à M. Éric Pauget.
L’ordre du jour appelle la discussion, en application de l’article 34-1 de la Constitution, de la proposition de résolution visant à évaluer précisément le coût réel et sociétal de l’insécurité routière et son impact sur les finances publiques (no 1769).
La séance est reprise.
La séance est suspendue.
La parole est à M. le rapporteur.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 76 Nombre de suffrages exprimés 76 Majorité absolue 39 Pour l’adoption 76 Contre 0