La parole est à M. Pierre-Yves Cadalen, pour soutenir le sous-amendement no 389.
RNDéputé · Nord, 19e circonscription · Conseiller en communication
La parole est à M. Pierre-Yves Cadalen, pour soutenir le sous-amendement no 389.
La parole est à M. François Piquemal, pour soutenir le sous-amendement no 362.
Nous en venons à une série de quatre sous-amendements identiques. La parole est à Mme Gabrielle Cathala, pour soutenir le sous-amendement no 335.
La parole est à Mme Sandrine Nosbé, pour soutenir le sous-amendement no 493.
Le sous-amendement no 433 de M. Louis Boyard est défendu.
La parole est à M. Pierre-Yves Cadalen, pour soutenir le sous-amendement no 399.
La parole est à Mme Gabrielle Cathala, pour soutenir le sous-amendement no 343.
Monsieur Lucas-Lundy, je ne passerai pas la journée à vous demander de ne pas interrompre le débat par des vociférations diverses et variées. Si vous souhaitez prendre la parole, demandez-la, vous l’obtiendrez.
Merci, monsieur Christophle. La parole est à M. François Piquemal, pour soutenir le sous-amendement no 313.
Allez-y, monsieur le député, mais n’en faites pas trop. (Sourires.)
Poursuivez, monsieur Christophle, je gère le reste.
Je suis saisi d’une série de six sous-amendements identiques.La parole est à M. Paul Christophle, pour soutenir le sous-amendement no 294.
Le sous-amendement no 432 de M. Louis Boyard est défendu.La parole est à Mme Sandrine Nosbé, pour soutenir le sous-amendement no 492.
La parole est à M. Jean-François Coulomme, pour soutenir le sous-amendement no 398.
Encore une fois, chers collègues, je vous invite tous à commencer la journée dans le calme.
Chers collègues, s’il vous plaît, stop ! On commence gentiment !
La parole est à Mme Gabrielle Cathala, pour soutenir le sous-amendement no 315.
Merci, monsieur le député.
La parole est à M. Paul Christophle, pour soutenir le sous-amendement no 251, premier d’une série de cinq sous-amendements identiques au no 134.
Le jeudi 26 juin 2025, l’Assemblée a poursuivi la discussion des articles de la proposition de loi, s’arrêtant à l’amendement no 40 portant article additionnel après l’article 1er.Cet amendement ainsi que le premier sous-amendement dont il fait l’objet, no 134, ont été présentés.
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion de la proposition de loi visant à renforcer les prérogatives des officiers de l’état civil et du ministère public pour lutter contre les mariages simulés ou arrangés (nos 1008, 1583).
La séance est ouverte.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion, en nouvelle lecture, de la proposition de loi relative au droit à l’aide à mourir. La séance est levée.
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 181 Nombre de suffrages exprimés 181 Majorité absolue 91 Pour l’adoption 78 Contre 103
Je mets aux voix les amendements identiques nos 18, 94, 607, 801, 831, 1123, 1267, 1383 et 1499.
La parole est à Mme Mathilde Feld.
La parole est à M. Philippe Juvin.
La parole est à Mme Hanane Mansouri.
La parole est à Mme Geneviève Darrieussecq.