La parole est à M. Ugo Bernalicis.
RNDéputé · Nord, 19e circonscription · Conseiller en communication
La parole est à M. Ugo Bernalicis.
Non, non, il n’y a pas de scène tumultueuse, ça va.
Essayons de poursuivre nos débats dans le calme qui caractérise nos débats cet après-midi. La parole est à M. Antoine Léaument, pour un rappel au règlement.
La parole est à M. Michaël Taverne.
La parole est à M. Éric Pauget.
Je vous avais déjà laissé quinze secondes de temps de parole supplémentaire.La parole est à M. Roger Vicot.
Puisqu’il s’agit d’une discussion commune substantielle, je prendrai un orateur par groupe. La parole est à M. Pouria Amirshahi.
L’amendement de M. Molac n’était pas recevable.Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Vincent Caure, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République, pour donner l’avis de la commission sur ces amendements en discussion commune.
Nous n’allons pas ouvrir le débat. Nous avons bien compris votre position.
La parole est à M. Ugo Bernalicis, pour un rappel au règlement. Sur quel article se fonde-t-il ?
L’amendement no 259 de Mme Alix Fruchon est défendu.La parole est à M. Matthieu Bloch, pour soutenir l’amendement no 765.
La parole est à M. Corentin Le Fur, pour soutenir l’amendement no 29.
L’amendement no 171 de M. Philippe Gosselin est défendu.Je suis saisi de quatre amendements identiques, nos 24, 29, 259 et 765. La parole est à M. Éric Pauget, pour soutenir l’amendement no 24.
Sur cet amendement no 135, je suis saisi par le groupe Les Démocrates d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 110 et 171. La parole est à M. Lionel Duparay, pour soutenir l’amendement no 110.
Monsieur Blanchet, veuillez conclure.
La parole est à M. Christophe Blanchet, pour soutenir l’amendement no 135.
Nous en avons terminé avec les sous-amendements aux amendements no 883 rectifié et identique. La parole est à M. Laurent Mazaury, pour soutenir l’amendement no 377.
Merci de conclure, madame Obono.
La parole est à Mme Danièle Obono, pour soutenir le sous-amendement no 928.
La parole est à Mme Élisa Martin, pour soutenir le sous-amendement no 927.
La parole est à M. Benjamin Lucas-Lundy, pour soutenir le sous-amendement no 995.
Sur le sous-amendement no 995, je suis saisi par le groupe Écologiste et social d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. La parole est à M. Pouria Amirshahi, pour soutenir le sous-amendement no 994.
Je suis saisi de deux sous-amendements identiques, nos 926 et 994. La parole est à M. Antoine Léaument, pour soutenir le sous-amendement no 926.
La parole est à Mme Danielle Simonnet, pour soutenir le sous-amendement no 993.
Je suis saisi de deux sous-amendements identiques, nos 925 et 993. La parole est à Mme Danièle Obono, pour soutenir le sous-amendement no 925.
La parole est à Mme Andrée Taurinya, pour soutenir le sous-amendement no 924.
La parole est à M. Pouria Amirshahi, pour soutenir le sous-amendement no 992.
La parole est à Mme Élisa Martin, pour soutenir le sous-amendement no 922.
La parole est à M. Pouria Amirshahi, pour soutenir le sous-amendement no 991.