La parole est à M. Laurent Mazaury, pour soutenir le sous-amendement no 984.
RNDéputé · Nord, 19e circonscription · Conseiller en communication
La parole est à M. Laurent Mazaury, pour soutenir le sous-amendement no 984.
Je veux bien venir, madame Chikirou. (Sourires.)
La parole est à Mme Sophia Chikirou, pour soutenir le sous-amendement no 1075.
La parole est à M. Jean-Claude Raux, pour soutenir le sous-amendement no 997.
Nous en venons aux sous-amendements identiques nos 987 et 997. La parole est à M. Paul Christophle, pour soutenir le sous-amendement no 987.
La parole est à M. Jean-Claude Raux, pour soutenir le sous-amendement no 1042.
Nous en venons aux sous-amendements identiques nos 1021 et 1042. La parole est à M. Roger Vicot, pour soutenir le sous-amendement no 1021.
La parole est à Mme Andrée Taurinya, pour soutenir le sous-amendement no 972.
La parole est à M. Andy Kerbrat, pour soutenir le sous-amendement no 971.
La parole est à M. Pierre-Yves Cadalen, pour soutenir le sous-amendement no 970.
La parole est à M. Andy Kerbrat, pour soutenir le sous-amendement no 969.
La parole est à Mme Élisa Martin, pour soutenir le sous-amendement no 968.
La parole est à M. Andy Kerbrat, pour soutenir le sous-amendement no 967.
La parole est à M. Louis Boyard, pour soutenir le sous-amendement no 966.
La parole est à M. Andy Kerbrat, pour soutenir le sous-amendement no 965.
Le temps de parole est écoulé.
La parole est à Mme Élisa Martin, pour soutenir le sous-amendement no 964.
La parole est à M. Andy Kerbrat, pour soutenir le sous-amendement no 963.
La parole est à M. Pierre-Yves Cadalen, pour soutenir le sous-amendement no 962.
La parole est à M. Louis Boyard, pour soutenir le sous-amendement no 961.
La parole est à M. Nicolas Sansu, pour soutenir le sous-amendement no 1035 aux amendements identiques nos 884, 825 et 839.
La parole est à M. Christophe Marion, pour soutenir l’amendement no 839.
Précisément parce qu’il s’agit d’une discussion commune. Lorsque tous les amendements et sous-amendements auront été présentés et que nous aurons entendu les avis, je donnerai la parole, comme je l’ai fait tout à l’heure, à chaque groupe qui souhaitera s’exprimer sur ces amendements ou sous-amendements.
Quel article ?
La parole est à M. Pouria Amirshahi, pour un rappel au règlement. Sur le fondement de quel article ?
Non, nous entendons d’abord la présentation des amendements identiques, avant de passer aux sous-amendements.
La parole est à M. Paul Christophle, pour un rappel au règlement.
La parole est à Mme Laetitia Saint-Paul, pour soutenir l’amendement no 825.
Je suis saisi de plusieurs demandes de scrutin public : sur les amendements n° 884 et identiques, par les groupes Ensemble pour la République et Les Démocrates ; sur tous les amendements et sous-amendements déposés à l’article 2 par les députés du groupe La France insoumise, par ce même groupe. Les scrutins sont annoncés dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.La parole est à M. le ministre, pour soutenir l’amendement no 884.
La parole est à Mme Claire Marais-Beuil, pour soutenir l’amendement no 414.