Cette question a été largement débattue. Avis défavorable.
NIDéputé · Morbihan, 6e circonscription · Infirmier des forces spéciales · mandat terminé le 9 juin 2024
Cette question a été largement débattue. Avis défavorable.
Avis défavorable sur les trois amendements.
Défavorable.
Ces questions ont été largement débattues. Avis défavorable.
Nous avons déjà débattu de cette question. Avis défavorable.
Défavorable.
Nous en avons déjà largement débattu. Avis défavorable aux amendements nos 97 et 426 et favorable à l’amendement no 1421.
Il est défavorable sur les deux sous-amendements et favorable sur l’amendement du Gouvernement.
Défavorable.
Défavorable, car nous en avons déjà longuement débattu.
Défavorable.
Avis défavorable sur l’amendement no 1234 ; avis favorable sur l’amendement du Gouvernement et les amendements identiques, ainsi que sur l’amendement no 1506 ; avis défavorable sur les deux sous-amendements.
Avis défavorable.
Nous en avons déjà largement débattu. Avis défavorable.
Défavorable.
Défavorable.
Sagesse.
Défavorable.
Nous en avons déjà longuement débattu : avis défavorable.
Défavorable.
Je rappelle le principe : les exportations d’armes sont interdites. La CIEEMG autorise ou non les exportations – les autorisations sont très strictes, comme le montre le rapport de Jacques Maire et de Michèle Tabarot, lisez-le bien. Il ne faut donc pas sous-entendre qu’il n’y a pas de contrôle. Au contraire, la France est très stricte en la matière : chaque exportation est contrôlée.
Défavorable.
Ils apportent des précisions sur des sujets dont nous avons déjà débattu ; avis défavorable.
Avis défavorable. Nous en avons déjà débattu.
Nous avons déjà débattu de ce sujet. Avis défavorable.
Défavorable.
Deux rapports annuels, sur les exportations d’armes et les biens à double usage, sont rendus publics et présentés aux parlementaires. Le président de la commission de la défense peut aussi prendre des initiatives, telles que des missions d’information ou des auditions. Enfin, en tant que députée, vous avez accès à différentes informations. Avis défavorable sur ces amendements et les suivants concernant les exportations d’armes.
Effectivement, nous en avons fréquemment débattu. J’émets un avis défavorable.
Favorable.
Avis défavorable.