Séance du 23/05/2024· Article 10
La parole est à M. le ministre.
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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
La parole est à M. le ministre.
Avant de poursuivre la discussion, je vous indique que plusieurs groupes m’ont proposé de limiter la durée des prochaines prises de parole à une minute. Je vous laisse quelques instants pour y réfléchir avant de procéder à un vote à main levée sur cette question.
La parole est à M. Grégoire de Fournas.
La parole est à M. Thierry Benoit.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Pascal Lecamp, rapporteur de la commission des affaires économiques pour le titre III, pour soutenir l’amendement no 3593.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à Mme Catherine Couturier.
La parole est à M. Charles Sitzenstuhl.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Catherine Couturier, pour soutenir l’amendement no 1641.
L’amendement no 2257 de M. Emmanuel Blairy est défendu.
La parole est à M. le ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire, pour donner l’avis du Gouvernement.
La parole est à M. Éric Girardin, rapporteur général de la commission des affaires économiques, pour donner l’avis de la commission sur cet amendement.
L’amendement no 4437 de Mme Hélène Laporte, qui vise à supprimer l’article, est défendu.
Cet après-midi, l’Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s’arrêtant à l’amendement no 486 et aux amendements identiques portant article additionnel après l’article 9. Aucun de ces amendements n’étant défendu, nous en venons à l’article 10.
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi d’orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le renouvellement des générations en agriculture (nos 2436, 2600).
La séance est ouverte.
Ce sont les syndicats qui nous ont alertés !
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi d’orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le renouvellement des générations en agriculture.La séance est levée.
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
La parole est à M. Loïc Prud’homme, pour soutenir l’amendement no 3065.
La parole est à Mme Aurélie Trouvé, pour soutenir l’amendement no 3063.
L’amendement no 115 venant d’être défendu, la parole est à M. Dominique Potier, pour soutenir l’amendement no 116.
La parole est à M. Charles Sitzenstuhl, pour soutenir le sous-amendement no 4767 à l’amendement no 140.
La parole est à M. Dominique Potier, pour soutenir les amendements nos 140 – qui fait l’objet d’un sous-amendement – et 115, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée.
La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l’amendement no 3036.
La séance est reprise.Je suis saisie d’une série d’amendements, nos 451 et suivants, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 451 et 3036 sont identiques. Les amendements nos 3952 et identiques font l’objet de nombreux sous-amendements. La parole est à M. Jean-Luc Bourgeaux, pour soutenir l’amendement no 451.
La séance est suspendue.