Séance du 03/02/2021· Après l’article 1er(suite)
Qu’en savez-vous ?
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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
Qu’en savez-vous ?
Votre ami !
Le temps scolaire !
Ben voyons !
Faites-le !
Les faits sont têtus !
Cet article prévoit que les éléments accessoires d’une offre composite doivent se voir appliquer le même régime de taxe à la valeur ajoutée – TVA – que les éléments principaux de cette opération. Or ce texte ne prévoit pas une définition juridique de la notion d’éléments accessoires d’une offre composite au regard de la TVA. Les clubs professionnels de football – je pense notamment au Stade de Reims – et plus largement tous les acteurs proposant de la billetterie – musées, salles de concert, spectacles vivants –, qui sont durement éprouvés lorsqu’ils proposent des packs complets – billets, mer…
Très bien !
Eh oui !
Tout va bien !
…quelles mesures concrètes, quels contrôles entendez-vous enfin décider pour lutter contre ce phénomène croissant de radicalisation dans le sport ? (Applaudissements sur les bancs du groupe LR.)
…non-respect des tenues réglementaires, comme dans le cas des footballeurs arborant un collant sous leur short, refus de la mixité, port de signes ostentatoires, prières organisées au sein d’enceintes sportives, entraînements et compétitions soumis au calendrier religieux ; cette liste n’est pas exhaustive. (« Eh oui ! » et applaudissements sur plusieurs bancs du groupe LR.) Face à cette radicalisation islamiste, le milieu sportif se trouve livré à lui-même, désemparé, impuissant, les bénévoles et les dirigeants dépassés, tétanisés. Les clubs de sport deviennent parfois des lieux d’embrigademe…
Monsieur le Premier ministre, vous venez de présenter en Conseil des ministres le projet de loi que vous intituliez il y a peu « contre les séparatismes » et aujourd’hui « confortant les principes républicains ». Ces tergiversations concernant son titre démontrent votre incapacité à vous saisir du sujet de la lutte contre la radicalisation, particulièrement dans le sport, qu’évoque sommairement l’article 25. (« Très bien ! » sur quelques bancs du groupe LR.) Pourtant, vous n’ignorez pas les tentatives de noyautage d’abord insidieuses, puis décomplexées, voire agressives, dont des clubs et des …
Très bien !
Tout va bien ?
Hors sujet !
Vous l’avez déjà dit. Qui est redondant ?
Oui, et c’est terrible !
Très juste !
Eh oui !
Très bien !
Laxiste !
Depuis quelques années, on ne débat plus en France des enjeux liés à la profession de sage-femme, pourtant considérables, tant ces professionnels de santé sont soumis à des règles strictes. Mes collègues l’ont rappelé, les sages-femmes ne pratiquent pas seulement des actes médicaux, mais œuvrent à la prévention et à l’éducation thérapeutique, notamment en faveur de l’accès des femmes à leurs droits. J’ajoute qu’elles jouent en la matière un rôle majeur au moment de la grossesse, en orientant les futures mères qui subissent des violences.Cependant, les étudiants sages-femmes rencontrent nombre …
En effet !
Ce n’est pas non plus la parole du messie !
C’est vous qui êtes dogmatiques !
Comme par hasard !
Cela ne vous intéresse pas, monsieur le ministre ?
Ce n’est pas la réalité !
Il a été déposé à l’initiative de mon collègue Fabrice Brun. Le changement climatique a pour conséquence la multiplication des intempéries qui endommagent les réseaux, nécessitant d’important travaux de remise en état pour les gestionnaires de réseaux. À titre d’illustration, les intempéries de l’année 2019 ont eu pour conséquence des dommages chiffrés à plus de 5,6 millions d’euros pour le syndicat départemental d’électricité de l’Ardèche. La faiblesse des crédits alloués au compte d’affectation spéciale pour les intempéries n’a pas permis de répondre à l’ensemble des demandes d’aides des ges…