« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
La parole est à M. Rodrigo Arenas, pour soutenir l’amendement no 1, portant article additionnel après l’article 1er bis.
Sur l’ensemble de la proposition de loi, je suis saisie par les groupes Renaissance et Gauche démocrate et républicaine-NUPES de demandes de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.
Les amendements nos 4, 5 et 6 de M. le rapporteur sont rédactionnels.Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Béatrice Piron.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Inaki Echaniz, pour soutenir les amendements nos 8 et 7, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l’amendement no 3.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 53 Nombre de suffrages exprimés 53 Majorité absolue 27 Pour l’adoption 53 Contre 0
Sur l’article 1er, je suis saisie par le groupe Renaissance d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.Si vous en êtes d’accord, mes chers collègues, je vais mettre aux voix l’article 1er sans attendre le délai réglementaire de cinq minutes. (Assentiment.)
La parole est à M. Frédéric Petit, inscrit sur l’article 1er.
J’appelle maintenant, dans le texte de la commission, les articles de la proposition de loi.
La discussion générale est close.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. Inaki Echaniz.
La parole est à Mme Isabelle Rauch.
La parole est à M. Frantz Gumbs.
La parole est à M. Xavier Breton.
La parole est à M. Rodrigo Arenas.
La parole est à M. Roger Chudeau.
La parole est à Mme Béatrice Piron.
La parole est à Mme Sophie Taillé-Polian.
La parole est à M. Paul Molac.
Dans la discussion générale, la parole est à M. Frédéric Maillot.
La parole est à Mme la ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse.
La parole est à M. Steve Chailloux, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l’éducation.
L’ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi de M. Frédéric Maillot et plusieurs de ses collègues pour une meilleure réussite scolaire des jeunes ultramarins grâce à l’apprentissage des langues régionales (nos 2517, 2642).
La séance est reprise.