M. Philippe Berta

Puisque l’intervention de M. Hetzel était hors sujet, ma réponse le sera également. Pour connaître un peu le professeur Arnold Munnich,…

…l’embryon est nécessairement détruit.Avis défavorable.

Ils interdisent de toucher à l’intégrité physique de l’embryon, ce qui est une façon détournée d’interdire tout type de recherche sur celui-ci. En effet, arrivé au stade de développement à partir duquel la recherche n’est pas poursuivie, a priori – mais nous allons en reparler – quatorze jours,…

Défavorable.

Puisque l’on me pousse dans mes retranchements, j’y vais : l’épigénétique ne concerne que le génome nucléaire, amené par la mère et par le père ; il n’en est pas question dans le système bactérien, donc mitochondrial. (Applaudissements sur quelques bancs du groupe MODEM. – Exclamations sur plusieurs bancs du groupe LR.)

Votre erreur provient, selon moi, de ce que vous vous référez à un cas très particulier, celui dans lequel la mère amène non seulement son génome, mais aussi des petites batteries cellulaires, les mitochondries, d’origine bactérienne, car leur génome est de type bactérien – car, pour ceux qui l’auraient oublié, nous sommes originaires des bactéries : du point de vue de l’évolution, rappelons-le, les bactéries nous précédaient. Or les gènes portés par ces petites batteries cellulaires peuvent poser problème et rendre la respiration cellulaire très difficile.À ma connaissance, le protocole de re…

Madame Genevard, lors de la spéciation, les mécanismes qui se différencient le plus rapidement entre les espèces sont ceux de la reproduction. Comme vient de le souligner Mme la ministre, la comparaison entre deux espèces fait apparaître des dénominateurs communs, mais chacune conserve des spécificités. C’est le cas, en particulier, de l’espèce humaine, d’où la nécessité de poursuivre la recherche sur l’embryon.Si ma mémoire est bonne, monsieur Hetzel, nous avons déjà eu ce débat sur la fécondation en commission spéciale. Vous confondez deux choses. Pour qu’il y ait fécondation, deux génomes d…

C’est de façon impropre que ces tests ADN sont qualifiés de récréatifs. Le premier séquençage du génome, réalisé en 2003, avait coûté plus de 3 milliards de dollars ; l’opération est réalisée aujourd’hui pour quelques centaines de dollars, et le sera probablement demain pour 100 dollars environ.La France prohibe le séquençage du génome à des fins non médicales et non scientifiques, et soumet les contrevenants à une amende de 3 750 euros. Or nous peinons déjà à empêcher certains de nos concitoyens à y recourir – ils y font appel pour diverses raisons.Quatre grandes entreprises, essentiellement …

Avis défavorable. Il convient de conserver l’intitulé du titre III.

Défavorable.

On peut faire de la recherche dans de nombreux domaines !

Pas du tout !

Si la recherche sur l’embryon se poursuit, c’est, bien entendu, parce qu’il n’existe aucune autre solution pour mener certains travaux que de travailler à partir d’embryons humains. Mais chacun d’entre nous souhaite qu’il soit mis fin à la recherche sur l’embryon dès qu’une solution alternative sera trouvée. Avis défavorable.

Défavorable.

Défavorable.

Les recherches conduites dans le cadre d’une prise en charge médicale de personnes en AMP sont des essais cliniques et relèvent bien du régime des recherches impliquant la personne humaine. C’est le droit en vigueur et il n’est pas modifié par le présent projet. Ces personnes doivent consentir à leur inclusion dans un protocole de recherche et bénéficient du régime protecteur de la RIPH en vue de la réussite de la grossesse.Introduire une ambiguïté dans le code de la santé publique sur ce point pourrait compromettre la lisibilité et même la bonne application de la loi.Le présent amendement vis…

En guise de réponse, je prendrai un exemple. Il est très intéressant de disposer des cellules souches dont la mutation correspond à l’une ou l’autre des quelque 7 000 maladies génétiques répertoriées. C’est un outil fantastique pour tenter de comprendre ce qui se passe mal – ou ce qui va mal se passer – et éventuellement d’interférer. Partant de la recherche fondamentale, on peut ainsi aller jusqu’à la recherche appliquée, c’est-à-dire essayer des traitements sur ces cellules souches.

Défavorable.

Cette mention n’a pas été supprimée mais seulement déplacée de l’article 14 vers l’article 17.

Je peux répondre !

Dans les années 1970, le diagnostic néonatal a été mis en place, sous le nom de test néonatal du buvard car il consistait, avec le consentement des parents, à recueillir une goutte du sang provenant du talon de presque tous les enfants du pays. L’analyse du prélèvement conduisait à établir un diagnostic sur quatre pathologies, notamment l’hyperplasie congénitale des surrénales. À partir de 2002, un cinquième test est apparu pour dépister la mucoviscidose. Aucun de ces tests n’est génétique ; ils utilisent des techniques relativement anciennes d’enzymologie et de biologie.Nous avons la perspect…

Absolument !

Je laisse Mme la ministre répondre.

Le texte propose de séparer deux régimes : celui qui encadre les recherches sur des embryons à naître, au bénéfice de l’embryon et pour protéger la santé de la femme – ces recherches impliquent donc la personne humaine – et celui s’appliquant aux recherches sur des embryons qui, eux, ne naîtront jamais. Ces deux régimes devaient être séparés ; l’article répond d’ailleurs à une étude du Conseil d’État. Les amendements, qui proposent que les recherches ne puissent porter atteinte à l’embryon humain et qu’elles soient menées au seul bénéfice de celui-ci, sont donc totalement satisfaits par le tex…

Puisqu’on nous a cité – pour ceux qui s’en souviennent – le choix qui avait été fait par la majorité socialiste sous la précédente législature, je voudrais rappeler que les dispositions dont nous débattons ont été votées in extenso par le Sénat. Avis défavorable.

Après la suppression de l’article, on nous propose celle du premier alinéa qui fixe les règles et les principes des recherches menées sur les embryons dans le cadre de l’AMP.

Je n’ai pas dû me faire bien comprendre. À ma connaissance, toutes les équipes académiques, en particulier au Centre national de la recherche scientifique – CNRS – et à l’Institut national de la santé et de la recherche médicale – INSERM –, qui mènent des recherches sur les cellules-souches embryonnaires réalisent en parallèle des études sur les cellules IPS. C’est même une nécessité de mener les deux de front pour être capable de substituer les unes par les autres.Quant à la dérive industrielle que vous évoquez, il n’y a, à ma connaissance, aucun exemple d’études de cellules-souches dans le m…

J’en viens aux amendements. Les nos 81 et identiques visent une suspension des recherches sur les embryons et les cellules souches embryonnaires humaines. Je vous alerte sur la catastrophe qu’une telle initiative entraînerait pour la recherche française dans un domaine que la communauté scientifique et médicale sait être hautement stratégique pour le futur.Les amendements nos 82 et identiques me semblent inopérants : ils comportent à nouveau les termes : « lorsque l’homme et la femme qui forment le couple », ce qui est en contradiction totale avec les dispositions que nous avons précédemment a…

Nous nous connaîtrions donc depuis vingt ans ?

Permettez-moi de revenir sur l’assertion selon laquelle il n’y aurait aucun débouché dans les décennies à venir pour les cellules souches. Monsieur Hetzel, vous avez une analyse de la situation de la recherche en la matière, j’ai la mienne, et je ne suis pas certain que mes collègues de l’institut de la vision du centre national d’ophtalmologie des Quinze-Vingts partagent la vôtre. Et on pourrait en dire autant des chercheurs du nouvel institut de l’audition, qui vont bientôt entamer des essais sur la réparation des cellules ciliées de l’oreille interne.Il est vrai qu’il faut du temps, mais ne…