Séance du 06/11/2023· Mission Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales (état B) (suite)· rapporteur général Très bien !
Séance du 06/11/2023· Mission Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales (état B) (suite)· rapporteur général Et les motions de censure, alors ?
Séance du 06/11/2023· Mission Outre-mer (état B)· rapporteur général Franchement, c’est déplacé ! Ce n’est pas le sujet du débat !
Séance du 06/11/2023· Mission Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales (état B) (suite)· rapporteur général Allez !
Séance du 06/11/2023· Mission Outre-mer (état B)· rapporteur général Très bien !
Séance du 06/11/2023· Mission Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales (état B) (suite)· rapporteur général Très bien !
Séance du 06/11/2023· Mission Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales (état B) (suite)· rapporteur général Vous n’aimez pas les institutions !
Séance du 06/11/2023· Mission Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales (état B) (suite)· rapporteur général C’est la Cour des comptes qui le dit !
Séance du 06/11/2023· Mission Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales (état B) (suite)· rapporteur général Eh oui, chacun ses responsabilités !
Séance du 06/11/2023· Mission Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales (état B) (suite)· rapporteur général Dans leurs projections pour 2023, ils précisent que la capacité d’autofinancement du bloc communal est encore en phase de croissance et qu’elle atteindra un niveau record en 2023. C’est un peu contre-intuitif : les recettes fiscales – TVA, taxe foncière – sont si dynamiques qu’elles compensent largement une augmentation de la dotation globale de fonctionnement qui reste un peu inférieure à l’inflation.De grâce, ne fournissons pas de mauvaises excuses aux collectivités territoriales ! Elles souhaitent atteindre les objectifs fixés par la loi Egalim – elles doivent s’y engager, cela relève de le…
Séance du 06/11/2023· Mission Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales (état B) (suite)· rapporteur général M. Jumel essaie de nous faire croire que les collectivités territoriales n’auraient pas les moyens d’appliquer cette politique. Les chiffres vous donnent tort, cher collègue : je vous invite à consulter le rapport annuel de la Cour des comptes sur la situation financière des collectivités territoriales, telle qu’elle résulte de l’examen de leurs comptes pour l’année 2022 – publié il y a quelques semaines. Ses auteurs y expliquent que la réforme fiscale a fait gagner près de 6 milliards aux collectivités.
Séance du 06/11/2023· Suspension et reprise de la séance· rapporteur général Très bien !
Séance du 06/11/2023· Mission Outre-mer (état B)· rapporteur général C’est pourtant la vérité !
Séance du 06/11/2023· Mission Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales (état B)· rapporteur général Très bien !
Séance du 06/11/2023· Mission Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales (état B)· rapporteur général C’est vrai !
Séance du 06/11/2023· Mission Outre-mer (état B)· rapporteur général Votez le budget, si vous voulez que l’amendement y figure !
Séance du 06/11/2023· Mission Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales (état B)· rapporteur général Suivi d’une motion de censure ?
Séance du 06/11/2023· Mission Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales (état B)· rapporteur général Nous ne pouvons donc voter cet amendement, ni ceux qui suivent et lui ressemblent.En outre, la comparaison avec la grippe aviaire n’est pas pertinente. Dans le cas de cette dernière, les producteurs se sont retrouvés sans revenu du jour au lendemain. C’est pourquoi nous les avons soutenus massivement – c’est l’honneur de notre hémicycle d’avoir fait cet effort. Ainsi, 800 millions d’euros sont inscrits à ce titre dans le projet de loi de finances de fin de gestion pour 2023 qui sera examiné mercredi dans l’hémicycle.La filière bio connaît, quant à elle, un problème d’ajustement de prix : le bi…
Séance du 06/11/2023· Mission Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales (état B)· rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire Certes, il s’agit d’un amendement transpartisan que certains, au sein de notre majorité, ont cosigné. Mais en matière de sérieux budgétaire, il n’y a hélas pas d’amendement transpartisan qui tienne, car il est de notre responsabilité de tenir l’équilibre global du budget.
Séance du 06/11/2023· Suspension et reprise de la séance· rapporteur général C’est un débat, pas un interrogatoire !
Séance du 06/11/2023· Mission Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales (état B)· rapporteur général Non, j’écoute…
Séance du 06/11/2023· Mission Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales (état B)· rapporteur général L’échelle n’est pas la même, monsieur le président ! Il s’agit ici de 3 millions, non de 3 milliards !
Séance du 06/11/2023· Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales· rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire Très bien !
Séance du 03/11/2023· Mission Sport, jeunesse et vie associative (état B) (suite)· rapporteur général Très bien !
Séance du 03/11/2023· Mission Sport, jeunesse et vie associative (état B) (suite)· rapporteur général Votez le budget !
Séance du 03/11/2023· Suspension et reprise de la séance· rapporteur général C’est un jeu à somme nulle !
Séance du 03/11/2023· Mission Sport, jeunesse et vie associative (état B)· rapporteur général Franchement !
Séance du 03/11/2023· Mission Sport, jeunesse et vie associative (état B)· rapporteur général C’est hors sujet !
Séance du 03/11/2023· Mission Sport, jeunesse et vie associative (état B)· rapporteur général Allons, nous ne sommes pas à l’assemblée départementale !
Séance du 03/11/2023· Mission Enseignement scolaire (état B) (suite)· rapporteur général Ils partiraient !