M. Éric Bothorel

Défavorable.

Défavorable.

Monsieur Potier, tout a une fin. L’avis est défavorable. (Sourires.)

Défavorable.

Monsieur Salmon, en souvenir de nos passes d’armes – toujours respectueuses – en Bretagne, je vous signale que l’article 16 sexdecies, introduit en commission, tend à satisfaire votre demande. Je vous invite donc à retirer l’amendement ; à défaut, avis défavorable.

Qu’il n’y ait pas de malentendu, madame Trouvé : le règlement ne m’imposait pas de vous répondre dès lors que vous n’aviez pas développé la présentation de votre amendement. La courtoisie est de mise dans nos débats depuis le début de l’examen du texte et reconnaissons ensemble que si nous avons ici ou là pu faire preuve de quelque légèreté, elle ne vous était jamais destinée en particulier. Maintenant, je pourrais me montrer beaucoup plus rigide dans l’application des règles du jeu et ne pas présenter d’argumentaire quand vous vous contenterez de dire : « Défendu » – ce qui nous ferait gagner…

Premier point : le présent amendement comporte l’inconvénient de rendre plus difficile la sélection des candidats dans le cadre des procédures de mise en concurrence destinées à soutenir le développement de l’exploitation de l’énergie solaire.Second point : je pense que le terme « privilégiée » employé dans la rédaction de votre amendement ne permet pas d’établir la portée de l’obligation qu’il incomberait aux acheteurs publics de respecter.Enfin, le dispositif que vous proposez paraît moins efficace que celui prévu à l’article 17 ter. Avis défavorable.

Vous avez bien fait, monsieur Potier, de préparer cet amendement avec le ministre des transports. Ce sera un avis favorable.

Défavorable.

La position que je vais exprimer vaudra à la fois pour l’amendement de M. Nury dont il est ici question et pour celui, no 2530, de Mme Trouvé, que nous examinerons tout à l’heure. Tout comme le Gouvernement et le monde agricole, je suis bien sûr sensible à la question. En l’espèce, la rédaction de l’article 16 nonies renvoie bel et bien, dans l’esprit, à l’article D. 311-18 du code rural et de la pêche maritime, article réglementaire d’application de l’article L. 311-1 dudit code et qui précise la condition de détention majoritaire. C’est l’intention du législateur que de prévoir cette conditi…

Eh bien voilà !

Pardon, madame Trouvé, pour ces petits clins d’œil à ce qui n’a rien à voir avec le texte.

Mon avis va être un frère de celui que j’ai donné à l’amendement frère précédent : je suis favorable à l’adoption de l’amendement no 1682, sous réserve de l’adoption des deux sous-amendements du Gouvernement.

Voilà !

Avis défavorable, mais cet amendement me permet d’évoquer le site d’essais de l’île de Bréhat, lequel permettra de collecter des informations sur les différents acteurs qui viendront y connecter leurs hydroliennes. C’est un sujet important qui sera évoqué dans le rapport. Même si ce n’est pas tout à fait la même technologie, je rappelle qu’on a adopté à l’article 16 octies A la remise d’un rapport sur les hydroliennes fluviales.

Je vous rappelle ce que disait maître Yoda : « La colère mène à la haine, la haine mène à la souffrance ». Je ne veux pas que nous souffrions davantage. J’émets donc un avis défavorable. (Exclamations sur les bancs du groupe LFI-NUPES.)

Chère collègue Aurélie Trouvé, vous êtes de nouveau en colère.

Défavorable.

Avis favorable à l’amendement no 1682, sous réserve de l’adoption du sous-amendement no 3245.

Nous préférons faire fonctionner les data centers plutôt que de faire imprimer du papier et de détruire la forêt. (Exclamations sur les bancs du groupe RN.) Les données existent, allez les chercher.

Avis défavorable. S’agissant de l’éolien en mer, il ne faut pas oublier – je le rappelle parce que ce n’est pas très connu – que les travaux donnent vraiment lieu à des études et les bases de données qui en sont issues se trouvent au Muséum national d’histoire naturelle. J’invite à se rendre sur le site de celui-ci pour y découvrir tous les jeux de données ainsi rendus disponibles, par exemple sur la biodiversité en milieu marin. J’en profite pour envoyer un message amical à ceux qui maintiennent ce site.

Défavorable. Je répondrai à Mme Trouvé, qui ne s’est pas exprimée sur cet amendement, lors de l’examen de l’amendement no 2530.

Économisons les arbres : nos collègues pourront même placer leur courrier dans une seule enveloppe. (Sourires.)

Je compte sur vous. (Sourires.) Avis défavorable.

Je pense qu’une question écrite à Mme la ministre devrait suffire. (Sourires et applaudissements sur plusieurs bancs du groupe RE.) Vous le direz à Mme Genevard.

Défavorable.

Défavorable.

Pour des raisons d’orthodoxie budgétaire et légistique, avis favorable à l’amendement no 948 rectifié, à condition que le sous-amendement no 3233 soit adopté.

Vous n’aimez pas Le Touquet. Avis défavorable.

Sagesse.