Séance du 04/12/2019· Article 2 bis
Bravo !
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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
Bravo !
Exactement !
Quelle police, dans ce cas ?
Aujourd’hui, le fromage aux fines herbes des Délices de Claire – Claire Malledan – se vend à Pleumeur-Gautier ; les tomates paimpolaises d’Hervé Conan sont vendues en supermarché ; le lait des quarante vaches de Jean-Christophe Saliou, à Ploubezre, alimente la grande distribution. Dans l’écrasante majorité des cas, le consommateur manipule ces produits de ses propres mains, directement en magasin. Il peut lire les mentions qui figurent sur les étiquettes, se renseigner sur la composition des produits et, finalement, se décider à les acheter ou non, en connaissance de cause.Pourtant, la vente d…
Les bassins maritimes dont Mme Le Feur et moi-même sommes élus sont voisins. Comme vous, j’ai reçu les communications du CNC, mais les choses ne sont pas aussi claires que vous le laissez entendre en disant que les professionnels sont très favorables à des mesures de ce type et souhaiteraient que nous les adoptions dès ce soir.Dans l’organisation actuelle de la manutention dans l’ostréiculture, certaines poches peuvent être d’origines différentes et la traçabilité proposée ferait ainsi peser une charge très lourde. Nous irons un jour vers un tel dispositif, et Cancale a d’ailleurs été mise à l…
Et donc ?
Et alors ?
Parlez-en aux producteurs de porc !
Libérer, délivrer !
Très juste !
A-t-on le droit de voter si l’on n’est pas né outre-mer ?
Comme l’a dit Olivia Gregoire, on entend un petit air de « Viva la start-up nation ! » sur tous les bancs – et c’est suffisamment rare pour être souligné. Le présent amendement est de même nature que ceux défendus précédemment, mais vise, pour ce qui le concerne, à porter à 120 millions d’euros la dotation de l’action 02 du programme 192. Pardon d’y revenir, mais je crois comprendre qu’avec le fonds deep tech, il est plutôt question de semi-conducteurs, de quantique, d’intelligence artificielle… On est donc très loin des programmes du type programme 192 qui tendent à irriguer les territoires. …
Ah !
Eh oui !
Il ne me semble pas que ces amendements soient en contradiction avec la volonté du Gouvernement. Au contraire, ils viennent appuyer sa stratégie autour du cloud en trois cercles.La loi évolue moins vite que la technologie : aujourd’hui, l’achat des infrastructures informatiques passe surtout par des contractualisations et des logiciels à distance. Quant à l’argument selon lequel cette mesure constituerait un précédent, je tiens à rappeler que c’est déjà le cas : en 2016, le FCTVA a intégré des dépenses de voirie. Rien ne nous interdit, par ailleurs, d’adopter des mesures législatives sectoriel…
Pourrions-nous obtenir des explications un peu plus précises ? Compte tenu des arguments que nous avons avancés, ce serait un minimum.
L’amendement no 1207 rectifié, ainsi que le no 1209 qui vient peu après, a pour objet de faire bénéficier les collectivités territoriales et leurs groupements des attributions du FCTVA pour les dépenses exposées au titre de l’utilisation de l’informatique en nuage – le cloud. Aujourd’hui, les seules dépenses d’investissement éligibles à une compensation par l’intermédiaire du FCTVA sont les dépenses non récurrentes visant à l’acquisition d’un équipement destiné à rester durablement dans le patrimoine de la collectivité, ou bien les dépenses d’amélioration ou de réparation destinées à augmenter…
Il est évidemment légitime que le sujet du cloud souverain s’invite dans ce débat, mais j’ai lu votre amendement, monsieur Lachaud, et je ne sais pas ce qu’est « un serveur français ».Repose-t-il sur du software français, des systèmes d’exploitation français, des microprocesseurs français ? Désignez-vous, sous ce vocable, un serveur de stockage ou un serveur de communication ?Adopter l’amendement conduirait à rendre bien plus compliqué un système que nous avons déjà grandement obscurci avec la transposition de directives européennes concernant les archives nationales.
Merci !
J’ai eu l’honneur de présenter ici même, au nom du groupe La République en marche, la proposition de loi relative à la préservation des intérêts de la défense et de la sécurité nationale dans le cadre de l’exploitation des réseaux radioélectriques mobiles, aussi appelée « proposition de loi 5G », et je reviens à la tribune pour vous faire part des conclusions positives de la commission mixte paritaire.En guise de propos liminaire, je voudrais saluer la qualité de nos travaux et de nos échanges, qui ont permis d’enrichir ce texte à chacune de ses différentes étapes, en commission puis en séance…
Par des mots creux !
N’importe quoi !
Bravo !
Je me réjouis de la création de l’observatoire de la haine en ligne. En forme de clin d’œil aux débats d’hier soir, au cours desquels les agriculteurs ont été cités par certains comme de nouvelles cibles de la haine, peut-être tenons-nous avec cet observatoire la bonne réponse aux menaces visant des publics qui étaient jusqu’à présent épargnés. (Applaudissements sur certains bancs du groupe LaREM.)
…non sans dire aux annonceurs et aux vendeurs, mais surtout à tous ceux qui consomment les contenus – les « têtes d’œuf » dont vous avez parlé hier, madame la rapporteure, mais aussi ceux qui s’exposent à l’insu de leur plein gré à des publicités qui font recette pour les marchands de haine – qu’ils ne perdent rien pour attendre et que, d’une manière ou d’une autre, par un véhicule législatif ou par un autre, nous saurons trouver les moyens de droit qui mettront fin à leur commerce, et peut-être aussi à celui d’autres sites qu’a évoqués M. le secrétaire d’État. (Applaudissements sur les bancs …
Oui, je vais vous dire un petit mot à toutes et à tous. (Sourires.)Tout d’abord, ceux qui suivent mon parcours depuis deux ans savent que j’apprécie les combats au long cours : c’est mon côté maritime… J’entends ce que disent la rapporteure et le Gouvernement ; j’apprécie les interventions des uns et des autres au sujet de ma démarche ; par sagesse, je vais retirer l’amendement,…
Les leaders de la haine sur le web ne doivent plus se remplir les poches grâce à la publicité. Mon amendement vise à en finir avec ces pratiques révoltantes qui ne peuvent laisser personne ici insensible. À l’heure du juste combat contre la haine en ligne, j’ai été frappé par le témoignage d’un jeune qui, naviguant sur un de ces sites haineux, me disait : « C’est vrai, il y a de la pub. » C’est un peu le « Vu à la télé » version 2.0. Je songe aux analyses de Gérald Bronner sur la plasticité de l’esprit et son rôle dans la construction de certaines théories – ici, dans la diffusion, voire la ma…
Il y a des gilets jaunes haineux !
Bravo !
Je serai bref. Puisque notre collègue a invité la question de la 5G dans notre discussion, je lui rappelle que nous en avons débattu à travers une proposition de loi. Je ne puis laisser dire qu’il y aurait des problèmes par rapport aux ondes : je ne vais pas vous rappeler, sur ce point, le rapport de l’ANSES – Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail. S’agissant de la viande, je vous avais d’ailleurs invité à vous tourner vers le carpaccio… (Sourires.)