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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
| Date | Scrutin | Sa position | Son groupe | Résultat |
|---|---|---|---|---|
| 27/10/2016 | L'amendement n° 153 de la commission des affaires sociales et l'amendement identique n° 33 de M. Accoyer à l'article 43 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 (première lecture)voir l'amendement | Abstention | Contre | Rejeté |
| 21/06/2016 | L'ensemble de la proposition de loi visant à lutter contre le recours à une mère porteuse (première lecture). | Abstention | Contre | Rejeté |
| 11/10/2013 | Les amendements n° 2567 à n° 2581 de Mme Fraysse et 14 de ses collègues après l'article 13 du projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites. | Abstention | Contre |
Rejeté |