Chargement…
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
Philippe Noguès a pris part à 100 % des scrutins de la 14e législature, soit le rang 1 sur 577 députés (parmi les 10 % les plus assidus), et le rang 1 sur 25 dans son groupe. Sur ses votes exprimés, il s'écarte régulièrement de la ligne de son groupe : 19 dissidences (0,0 % de loyauté, rang 52 sur 577 pour le nombre de dissidences). 297 amendements déposés, dont 109 adoptés (rang 142 sur 577), 81 questions et 0 intervention en séance.
Votes sur l'ensemble d'un texte, motions et articles d'abord, puis les scrutins où il ou elle était parmi les rares dissidents.
| Date | Scrutin | Son vote | Son groupe | Résultat |
|---|---|---|---|---|
| 17/12/2014 | L'ensemble du projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral (lecture définitive). | Abstention | Pour 10 dissidents | Adopté |
| 02/11/2016 | L'ensemble du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 (première lecture) | Abstention | Contre 15 dissidents |
Part des scrutins où le député a voté comme la majorité du groupe (votes exprimés seulement).
| Législature | Circonscription | Début | Fin |
|---|---|---|---|
| 14e | Morbihan (6e) | 20 juin 2012 | 20 juin 2017 – Fin de législature |
| Lég. | Organe | Qualité | Période |
|---|---|---|---|
| 14e | Commission des affaires sociales | Membre | 1 octobre 2015 → 20 juin 2017 |
| 14e | Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire | Membre | 1 juillet 2015 → 30 septembre 2015 |
| 14e | Commission de la défense nationale et des forces armées | Membre | 1 octobre 2014 → 30 juin 2015 |
| 14e | Commission d'enquête sur l'impact sociétal, social, économique et financier de la réduction progressive du temps de travail | Vice-Président | 1 juillet 2014 → 6 janvier 2015 |
| 14e | Commission d'enquête sur l'impact sociétal, social, économique et financier de la réduction progressive du temps de travail |
Adopté |
| 18/10/2016 | Le projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne (première lecture). | Abstention | Pour 15 dissidents | Adopté |
| 09/12/2014 | Le projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral (nouvelle lecture). | Abstention | Pour 30 dissidents | Adopté |
| 25/11/2014 | L'ensemble du projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral (deuxième lecture). | Abstention | Pour 33 dissidents | Adopté |
| 16/12/2014 | L'ensemble du projet de loi de finances pour 2015 (nouvelle lecture) | Abstention | Pour 54 dissidents | Adopté |
| 08/07/2014 | L'ensemble du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 (première lecture). | Abstention | Pour 54 dissidents | Adopté |
| 18/11/2014 | L'ensemble du projet de loi de finances pour 2015 (1ère lecture). | Abstention | Pour 56 dissidents | Adopté |
| 21/10/2014 | Le projet de loi de programmation des finances publiques 2014-2019 | Abstention | Pour 56 dissidents | Adopté |
| 21/10/2014 | Le projet de loi de finances pour 2015 (première partie) | Abstention | Pour 56 dissidents | Adopté |
| 29/01/2015 | La motion de renvoi en commission de M. Bruno Le Roux de la proposition de loi visant à assurer aux patients le respect de leur choix de fin de vie (première lecture). | Abstention | Pour 10 dissidents | Adopté |
| Membre |
| 23 juin 2014 → 6 janvier 2015 |
| 14e | Commission d'enquête relative aux causes du projet de fermeture de l'usine Goodyear d'Amiens-Nord, et à ses conséquences économiques, sociales et environnementales et aux enseignements liés au caractère représentatif qu'on peut tirer de ce cas | Vice-Président | 3 juillet 2013 → 11 décembre 2013 |
| 14e | Commission d'enquête relative aux causes du projet de fermeture de l'usine Goodyear d'Amiens-Nord, et à ses conséquences économiques, sociales et environnementales et aux enseignements liés au caractère représentatif qu'on peut tirer de ce cas | Membre | 2 juillet 2013 → 11 décembre 2013 |
| 14e | Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi organique relatif à la programmation et à la gouvernance des finances publiques | Membre | 25 septembre 2012 → 22 novembre 2012 |
| 14e | Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire | Membre | 28 juin 2012 → 30 septembre 2014 |