M. Christophe Cavard

Name: Votes des parlementaires français et européens
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ECOLOÉcologiste· Gard (6e circ.) · mandat terminé le 20 juin 2017

Né·e le 19 février 1970 à Die · Educateur

Date	Type	Question	Ministère	Réponse
07/06/2016	Orale n°1515	ligne Nîmes-Montpellier ; gare TGV de Manduel ; perspectives transports ferroviaires	Environnement, énergie et mer	Répondu 16/06/2016
12/05/2015	Orale n°1035	situation financière ; Uzès établissements de santé	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Répondu 20/05/2015
21/04/2015	Écrite n°78346	durée ; disparités fonctionnaires et agents publics	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Fin de mandat
29/07/2014	Écrite n°61774	permis d'exploration ; perspectives énergie et carburants	Écologie, développement durable et énergie	Fin de mandat
20/05/2014	Écrite n°55923	restauration collective ; secteur médico-social ; conséquences TVA	Budget	Répondu 16/09/2014
20/05/2014	Écrite n°55716	inspection du travail ; missions ; réglementation fonction publique territoriale	Travail, emploi et dialogue social	Répondu 20/09/2016
18/03/2014	Écrite n°52000	préservation agriculture	Agriculture, agroalimentaire et forêt	Répondu 20/05/2014
18/03/2014	Écrite n°51983	résultats ; rapport ; contenu agriculture	Agriculture, agroalimentaire et forêt	Répondu 03/06/2014
05/11/2013	Écrite n°41311	cépages anciens ; préservation agriculture	Agriculture, agroalimentaire et forêt	Répondu 03/12/2013
08/10/2013	Écrite n°39287	raccordement ; perspectives énergie et carburants	Écologie, développement durable et énergie	Répondu 07/01/2014
30/04/2013	Écrite n°25896	équidés ; politiques communautaires TVA	Économie et finances	Répondu 10/09/2013
30/04/2013	Écrite n°25861	personnel ; contrats d'engagement éducatif ; stipulations tourisme et loisirs	Sports, jeunesse, éducation populaire et vie associative	Répondu 13/08/2013
30/04/2013	Écrite n°25640	direction de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes ; restructuration ; perspectives ministères et secrétariats d'État	Économie et finances	Répondu 24/06/2014
30/04/2013	Écrite n°25300	télévisions locales participatives audiovisuel et communication	Culture et communication	Répondu 02/07/2013
30/04/2013	Écrite n°25290	caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières ; fonctionnement assurance maladie maternité : généralités	Écologie, développement durable et énergie	Répondu 27/08/2013
23/04/2013	Écrite n°24827	travailleurs sociaux ; reclassement ; perspectives fonctionnaires et agents publics	Réforme de l'État, décentralisation et fonction publique	Répondu 28/05/2013
09/04/2013	Écrite n°23197	radios associatives ; financement audiovisuel et communication	Égalité des territoires et logement	Répondu 19/11/2013
12/03/2013	Orale n°190	centre chorégraphique d'Uzès ; création ; Gard arts et spectacles	Culture et communication	Répondu 20/03/2013
29/01/2013	Écrite n°16371	délai de carence ; fonction publique ; réforme assurance maladie maternité : prestations	Réforme de l'État, décentralisation et fonction publique	Répondu 07/05/2013
23/10/2012	Écrite n°7497	quartiers défavorisés ; propositions aménagement du territoire	Ville	Répondu 22/01/2013
	Au Gouvernement n°4627	dispositifs de sécurité arts et spectacles	Culture et communication	Répondu 02/02/2017
	Au Gouvernement n°3754	perspectives politique extérieure	Intérieur	Répondu 23/03/2016
	Au Gouvernement n°2788	gaz de schiste ; rapport énergie et carburants	Écologie, développement durable et énergie	Répondu 09/04/2015
	Au Gouvernement n°2112	loi relative à l'accès au logementà l'urbanisme rénové ; remise en cause logement	Logement, égalité des territoires et ruralité	Répondu 18/09/2014
	Au Gouvernement n°1988	loi ALUR ; décrets d'application logement	Premier ministre	Répondu 19/06/2014
	Au Gouvernement n°1565	demandeurs d'emploi ; perspectives emploi	Travail, emploi, formation professionnelle et dialogue social	Répondu 29/01/2014
	Au Gouvernement n°1400	dérogations ; perspectives travail	Travail, emploi, formation professionnelle et dialogue social	Répondu 04/12/2013
	Au Gouvernement n°902	lutte et prévention ordre public	Intérieur	Répondu 30/05/2013
	Au Gouvernement n°514	situation politique et militaire ; attitudes de la France politique extérieure	Affaires étrangères	Répondu 07/02/2013
	Au Gouvernement n°75	gaz de schiste ; exploitation ; conséquences énergie et carburants	Écologie, développement durable et énergie	Répondu 01/08/2012

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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.