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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
| Date | Scrutin | Sa position | Son groupe | Résultat |
|---|---|---|---|---|
| 28/01/2014 | La proposition de loi constitutionnelle visant à ratifier la Charte européenne des langues régionales ou minoritaires (première lecture). | Non votant | Pour | Adopté |
| 28/01/2014 | L'ensemble du projet de loi pour l'égalité entre les femmes et les hommes (première lecture). | Non votant | Pour | Adopté |
| 23/01/2014 | L'article 4 de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à mieux encadrer l'utilisation des produits phytosanitaires sur le territoire national. | Non votant | Pour | Adopté |
| 22/01/2014 | L'ensemble du projet de loi interdisant le cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au Parlement européen (lecture définitive). | Non votant | Pour | Adopté |
| 22/01/2014 | L'ensemble du projet de loi organique interdisant le cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur (lecture définitive). | Non votant | Pour | Adopté |
| 21/01/2014 | L'amendement n° 224 de M. Poisson après l'article 5 quinquies C du projet de loi adopté par le Sénat, pour l'égalité entre les femmes et les hommes.voir l'amendement | Non votant | Contre | Rejeté |
| 16/01/2014 | L'amendement n° 420 de M. Chassaigne à l'article 61 du projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové (deuxième lecture).voir l'amendement | Non votant | Contre | Rejeté |
| 14/01/2014 | L'ensemble du projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt. | Non votant | Pour | Adopté |
| 09/01/2014 | L'amendement n° 8 de M. Le Fur et les amendements identiques à l'article 4 du projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt.voir l'amendement | Non votant | Contre | Rejeté |
| 09/01/2014 | L'article 3 du projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt. | Non votant | Pour | Adopté |
| 09/01/2014 | L'amendement n° 371 de M. Huet et les amendements identiques à l'article 3 du projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt.voir l'amendement | Non votant | Contre | Rejeté |
| 08/01/2014 | L'amendement n° 1412 rect. du Gouvernement à l'article premier du projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt.voir l'amendement | Non votant | Pour | Adopté |
| 07/01/2014 | La motion de rejet préalable, présentée par M. Christian Jacob, du projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt. | Non votant | Contre | Rejeté |