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M. Daniel Fasquelle

UMPUnion pour un Mouvement Populaire· Pas-de-Calais (4e circ.) · mandat terminé le 20 juin 2017
Né·e le 16 janvier 1963 à Saint-Omer · Professeur des Universités
DateScrutinSa positionSon groupeRésultat
15/03/2016L'amendement n° 695 de Mme Gaillard et les amendements identiques n° 452 de M. Krabal et n° 676 de Mme Abeille à l'article 2 bis du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (2ème lecture).voir l'amendementAbstentionContre
Adopté
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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.