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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
Alain Rousset a pris part à 100 % des scrutins de la 14e législature, soit le rang 1 sur 577 députés (parmi les 10 % les plus assidus), et le rang 1 sur 195 dans son groupe. Sur ses votes exprimés, il s'écarte régulièrement de la ligne de son groupe : 5 dissidences (0,0 % de loyauté, rang 342 sur 577 pour le nombre de dissidences). 365 amendements déposés, dont 41 adoptés (rang 118 sur 577), 147 questions et 0 intervention en séance.
Votes sur l'ensemble d'un texte, motions et articles d'abord, puis les scrutins où il ou elle était parmi les rares dissidents.
| Date | Scrutin | Son vote | Son groupe | Résultat |
|---|---|---|---|---|
| 10/03/2015 | L'ensemble du projet de loi, adopté par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, portant nouvelle organisation territoriale de la République (première lecture). | Abstention | Pour 11 dissidents | Adopté |
| 01/12/2015 | L'ensemble du projet de loi de modernisation de notre système de santé (nouvelle lecture). | Abstention |
Part des scrutins où le député a voté comme la majorité du groupe (votes exprimés seulement).
| Lég. | Groupe | Qualité | Période |
|---|---|---|---|
| 13e | NI Députés n'appartenant à aucun groupe | Député non-inscrit | 20 juin 2007 → 26 juin 2007 |
| 13e | S.R.C. Socialiste, radical, citoyen et divers gauche | Membre | 27 juin 2007 → 19 juin 2012 |
| 14e | SRC Socialiste, républicain et citoyen | Membre | 26 juin 2012 → 24 mai 2016 |
| 14e | SER Socialiste, écologiste et républicain | Membre | 25 mai 2016 → 20 juin 2017 |
| Lég. | Organe | Qualité | Période |
|---|---|---|---|
| 14e | Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la simplification de la vie des entreprises |
| Pour 16 dissidents |
Adopté |
| 18/02/2015 | L'amendement n° 915 de M. Molac après l'article premier du projet de loi, adopté par le Sénat, portant nouvelle organisation territoriale de la République (première lecture). | Abstention | Contre 2 dissidents | Rejeté |
| 06/02/2013 | L'amendement n°2186 de M. Poisson et les amendements identiques à l'article 4 du projet de loi portant ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe. | Abstention | Contre 2 dissidents | Rejeté |
| 08/10/2013 | Les amendements de suppression à l'article 2 du projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites. | Abstention | Contre 4 dissidents | Rejeté |
| Membre |
| 3 juillet 2014 → 19 décembre 2014 |
| 14e | Commission de la défense nationale et des forces armées | Membre | 4 juillet 2013 → 20 juin 2017 |
| 14e | Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République | Membre | 29 juin 2013 → 3 juillet 2013 |
| 14e | Commission de la défense nationale et des forces armées | Membre | 28 juin 2012 → 28 juin 2013 |
| 13e | Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi pour le développement de l'alternance et la sécurisation des parcours professionnels | Suppléant | 30 juin 2011 → 25 juillet 2011 |
| 13e | Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de réforme des collectivités territoriales | Suppléant | 8 octobre 2010 → 17 novembre 2010 |
| 13e | Commission de la défense nationale et des forces armées | Membre | 9 septembre 2010 → 19 juin 2012 |
| 13e | Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République | Membre | 8 septembre 2010 → 8 septembre 2010 |
| 13e | Commission de la défense nationale et des forces armées | Membre | 15 mai 2010 → 7 septembre 2010 |
| 13e | Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République | Membre | 12 mai 2010 → 14 mai 2010 |
| 13e | Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion sur le projet de loi relatif à l'orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie | Suppléant | 28 septembre 2009 → 26 octobre 2009 |
| 13e | Commission de la défense nationale et des forces armées | Membre | 4 juillet 2009 → 11 mai 2010 |
| 13e | Commission des affaires sociales | Membre | 1 juillet 2009 → 3 juillet 2009 |
| 13e | Commission de la défense nationale et des forces armées | Membre | 27 juin 2007 → 30 juin 2009 |