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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
| Date | Scrutin | Sa position | Son groupe | Résultat |
|---|---|---|---|---|
| 01/12/2015 | L'ensemble du projet de loi de modernisation de notre système de santé (nouvelle lecture). | Abstention | Pour | Adopté |
| 10/03/2015 | L'ensemble du projet de loi, adopté par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, portant nouvelle organisation territoriale de la République (première lecture). | Abstention | Pour | Adopté |
| 18/02/2015 | L'amendement n° 915 de M. Molac après l'article premier du projet de loi, adopté par le Sénat, portant nouvelle organisation territoriale de la République (première lecture).voir l'amendement | Abstention | Contre |
Rejeté |
| 08/10/2013 | Les amendements de suppression à l'article 2 du projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites. | Abstention | Contre | Rejeté |