Séance du 11/09/2019· Article 9
La parole est à M. Jean-Marie Sermier.
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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
La parole est à M. Jean-Marie Sermier.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Jean-Marie Sermier, pour soutenir l’amendement no 725.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Valérie Lacroute, pour soutenir l’amendement no 694.
L’amendement no 771 de la commission du développement durable est rédactionnel.
La parole est à Mme la rapporteure.
La parole est à M. Martial Saddier.
La parole est à M. le secrétaire d’État.
La parole est à Mme la rapporteure.
La parole est à M. Martial Saddier.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Jean-Louis Bricout, pour soutenir l’amendement no 524.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 217 et 524.La parole est à M. Martial Saddier, pour soutenir l’amendement no 217.
La parole est à Mme Valérie Lacroute.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Bérangère Couillard, rapporteure de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire, pour donner l’avis de la commission sur ces deux amendements.
Nous en venons aux amendements.Je suis saisi de deux amendements, nos 692 et 693, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée.La parole est à Mme Valérie Lacroute, pour les soutenir.
La parole est à M. le secrétaire d’État.
La commission ayant déposé après l’expiration du délai un amendement à l’article 9, un temps de parole supplémentaire de dix minutes à chaque groupe et de cinq minutes aux députés non inscrits est attribué pour la discussion de l’article, en application de l’article 55, alinéa 6, du règlement.La parole est à M. Pacôme Rupin.
L’amendement no 417 de M. Bruno Millienne, vise à corriger une référence incomplète.
La parole est à M. Philippe Dunoyer.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Jean-Louis Bricout, pour soutenir l’amendement no 522.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?