La parole est à M. Bruno Fuchs.
NIDéputé · Nord, 7e circonscription · Ingénieur · mandat terminé le 22 juin 2020
La parole est à M. Bruno Fuchs.
La parole est à M. Raphaël Schellenberger. (M. Laurent Furst et M. Patrick Hetzel applaudissent.)
La parole est à Mme Catherine Kamowski.
Dans la discussion générale, la parole est à M. Alain Bruneel.
La parole est à Mme la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales.
La parole est à M. Rémy Rebeyrotte, rapporteur de la commission mixte paritaire.
L’ordre du jour appelle la discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi relatif aux compétences de la Collectivité européenne d’Alsace (no 2134).
Je mets aux voix l’ensemble du projet de loi, tel qu’il résulte du texte adopté par l’Assemblée nationale en nouvelle lecture.
La discussion générale est close.
La parole est à M. Michel Castellani.
La parole est à Mme Lise Magnier.
La parole est à Mme Christine Pires Beaune.
La parole est à M. Bruno Fuchs.
La parole est à Mme Véronique Louwagie.
La parole est à M. Jean-René Cazeneuve.
La parole est à M. André Chassaigne. (M. Laurent Furst applaudit.)
La parole est à Mme Sabine Rubin.
Dans les explications de vote sur la motion de rejet préalable, la parole est à Mme Sabine Rubin.
La parole est à M. Jean-Hugues Ratenon.J’ai reçu de M. Jean-Luc Mélenchon et des membres du groupe La France insoumise une motion de rejet préalable déposée en application de l’article 91, alinéa 5, du règlement.La parole est à M. Jean-Hugues Ratenon.
La parole est à M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à M. le secrétaire d’État auprès du ministre de l’action et des comptes publics.
L’ordre du jour appelle la discussion, en lecture définitive, du projet de loi de règlement du budget et d’approbation des comptes de l’année 2018 (nos 2189, 2192).
La séance est ouverte.
Prochaine séance, jeudi 25 juillet, à neuf heures trente :Lecture définitive du projet de loi de règlement du budget et d’approbation des comptes de l’année 2018 ;Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi relatif aux compétences de la Collectivité européenne d’Alsace ;Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi relatif à la création de l’Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l’organisation des Jeux olympiques et paralympiques de 2024.La séance est levée.
La parole est à M. le ministre.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 51 Nombre de suffrages exprimés 49 Majorité absolue 25 Pour l’adoption 47 Contre 2
Je mets aux voix l’ensemble du projet de loi.
La parole est à M. Jean-François Portarrieu.
La parole est à Mme Frédérique Dumas.
La parole est à M. Pierre-Yves Bournazel.