La parole est à M. Joaquim Pueyo.
NIDéputé · Nord, 7e circonscription · Ingénieur · mandat terminé le 22 juin 2020
La parole est à M. Joaquim Pueyo.
La parole est à M. Nicolas Turquois.
La parole est à M. Jean-Marie Sermier.
Dans les explications de vote sur la motion de rejet préalable, la parole est à Mme Nathalie Sarles.
J’ai reçu de M. Jean-Luc Mélenchon et des membres du groupe La France insoumise une motion de rejet préalable déposée en application de l’article 91, alinéa 5, du règlement.La parole est à Mme Mathilde Panot.
La parole est à Mme la ministre de la transition écologique et solidaire.
La parole est à M. Anthony Cellier, rapporteur de la commission mixte paritaire.
L’ordre du jour appelle la discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi relatif à l’énergie et au climat (no 2193)
La séance est ouverte.
Le Président a reçu du Premier ministre communication du décret du Président de la République portant clôture de la session extraordinaire.En conséquence, il est pris acte de la clôture de la session extraordinaire. (« Bravo ! » et applaudissements sur tous les bancs.)La séance est levée. Je vous souhaite de bonnes vacances !
Je mets aux voix l’ensemble du projet de loi, compte tenu du texte de la commission mixte paritaire.
La discussion générale est close.
La parole est à M. Ugo Bernalicis.
La parole est à M. Sylvain Brial.
La parole est à Mme Nicole Sanquer.
La parole est à M. Régis Juanico.
La parole est à Mme Nadia Essayan.
La parole est à M. Maxime Minot.
La parole est à Mme Stéphanie Atger.
Dans la discussion générale, la parole est à M. Alain Bruneel.
La parole est à Mme la ministre des sports.
La parole est à M. Stéphane Testé, rapporteur de la commission mixte paritaire.
L’ordre du jour appelle la discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi relatif à la création de l’Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l’organisation des Jeux olympiques et paralympiques de 2024. (no 2181).
Je mets aux voix l’ensemble du projet de loi, compte tenu du texte de la commission mixte paritaire modifié par l’amendement qui vient d’être adopté.
J’appelle maintenant le texte de la commission mixte paritaire.Conformément à l’article 113, alinéa 3, du règlement, je vais d’abord appeler l’Assemblée à statuer sur l’amendement dont je suis saisi.La parole est à M. Rémy Rebeyrotte, pour soutenir l’amendement no 1.
La discussion générale est close.
La parole est à M. Ugo Bernalicis.
La parole est à M. Sylvain Brial.
La parole est à M. Antoine Herth.
La parole est à M. Dominique Potier.