Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 458 et 687.La parole est à M. Michel Castellani, pour soutenir l’amendement no 458.
NIDéputé · Nord, 7e circonscription · Ingénieur · mandat terminé le 22 juin 2020
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 458 et 687.La parole est à M. Michel Castellani, pour soutenir l’amendement no 458.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Valérie Lacroute, pour soutenir l’amendement no 685.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 409 et 685.La parole est à M. Michel Castellani, pour soutenir l’amendement no 409.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à Mme Marie-Noëlle Battistel.
La parole est à M. le secrétaire d’État chargé des transports, pour donner l’avis du Gouvernement.
La parole est à M. Bruno Millienne, rapporteur de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire, pour donner l’avis de la commission.
La parole est à Mme Marie-Noëlle Battistel, pour soutenir l’amendement no 521.
Hier soir, l’Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s’arrêtant à l’amendement no 521 à l’article 5.
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi d’orientation des mobilités (nos 2135, 2206).
La séance est reprise.
La séance est suspendue.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 128 Nombre de suffrages exprimés 111 Majorité absolue 56 Pour l’adoption 95 Contre 16
Je mets aux voix l’ensemble du projet de loi, compte tenu du texte de la commission mixte paritaire, modifié par les amendements adoptés par l’Assemblée.
J’appelle maintenant le texte de la commission mixte paritaire.Conformément à l’article 113, alinéa 3, du règlement, je vais d’abord appeler l’Assemblée à statuer sur les amendements dont je suis saisi.Les amendements, nos 2, 1, 4, 6, 5 rectifié et 3 peuvent faire l’objet d’une présentation groupée.La parole est à Mme la ministre, pour les soutenir.
La discussion générale est close.Avant de donner la parole à Mme la ministre, je vous informe, mes chers collègues, que sur l’ensemble du projet de loi, je suis saisi par le groupe La République en marche d’une demande de scrutin public.Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. François-Michel Lambert.
La parole est à M. Hubert Wulfranc.
La parole est à M. Éric Coquerel.
La parole est à M. Antoine Herth.
La parole est à Mme Marie-Noëlle Battistel.
La parole est à M. Nicolas Turquois.
La parole est à M. Jean-Marie Sermier.
Dans la discussion générale, la parole est à Mme Huguette Tiegna.
La parole est à M. Hubert Wulfranc.
La parole est à Mme Mathilde Panot.
La parole est à M. François-Michel Lambert.
La parole est à M. Antoine Herth.