La parole est à M. Stéphane Demilly, pour soutenir l’amendement no 581.
NIDéputé · Nord, 7e circonscription · Ingénieur · mandat terminé le 22 juin 2020
La parole est à M. Stéphane Demilly, pour soutenir l’amendement no 581.
L’amendement no 583 de Mme Béatrice Descamps est défendu.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Valérie Lacroute, pour soutenir l’amendement no 691.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Nous en venons aux amendements.La parole est à Mme Valérie Lacroute, pour soutenir l’amendement no 690.
La parole est à M. Pacôme Rupin.
La parole est à Mme Valérie Lacroute.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. Arnaud Viala.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Valérie Lacroute, pour soutenir l’amendement no 689.
La parole est à M. Jean-Yves Bony, pour soutenir l’amendement no 203.
Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 77, 203 et 689.La parole est à Mme Valérie Beauvais, pour soutenir l’amendement no 77.
Maintenez-vous l’amendement, monsieur Castellani ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Michel Castellani, pour soutenir l’amendement no 442.
Maintenez-vous l’amendement, monsieur Demilly ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Stéphane Demilly, pour soutenir l’amendement no 578.
L’amendement no 416 de M. Bruno Millienne est un amendement de coordination.
La parole est à Mme Valérie Lacroute, pour soutenir l’amendement no 688.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 505 et 688.La parole est à M. Michel Castellani, pour soutenir l’amendement no 505.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L’amendement no 687 de Mme Valérie Lacroute est défendu.Quel est l’avis de la commission ?