M. Alain Marc

Name: Votes des parlementaires français et européens
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UMPUnion pour un Mouvement Populaire· Aveyron (3e circ.) · mandat terminé le 30 septembre 2014

Né·e le 29 janvier 1957 à Paris (XIV) · Retraité de l'enseignement

Date	Type	Question	Ministère	Réponse
19/11/2013	Écrite n°42626	gardes-chasse particuliers ; revendications chasse et pêche	Écologie, développement durable et énergie	Répondu 14/01/2014
12/11/2013	Écrite n°41992	radios associatives ; financement ; perspectives audiovisuel et communication	Culture et communication	Répondu 18/02/2014
05/11/2013	Écrite n°41396	phénoxyéthanol ; utilisation ; conséquences consommation	Affaires sociales et santé	Répondu 17/12/2013
22/10/2013	Écrite n°40491	aménagement ; mise en oeuvre enseignement maternel et primaire	Éducation nationale	Répondu 15/07/2014
15/10/2013	Écrite n°40108	artisans d'art ; champ d'application impôts et taxes	Budget	Fin de mandat
01/10/2013	Écrite n°39022	bois énergie TVA	Budget	Répondu 18/03/2014
01/10/2013	Écrite n°38861	collaborateurs occasionnels ; cotisations sociales ministères et secrétariats d'État	Justice	Répondu 28/01/2014
01/10/2013	Écrite n°38674	télérelève ; compteurs ; déploiement énergie et carburants	Écologie, développement durable et énergie	Répondu 19/11/2013
17/09/2013	Écrite n°37360	épreuves de SVT ; sujets ; neutralité enseignement secondaire	Éducation nationale	Répondu 26/11/2013
10/09/2013	Écrite n°36810	infrastructures de transport ; occupation du domaine public ; redevances énergie et carburants	Écologie, développement durable et énergie	Répondu 21/01/2014
03/09/2013	Écrite n°36516	substances chimiques toxiques ; politiques communautaires consommation	Écologie, développement durable et énergie	Répondu 29/10/2013
13/08/2013	Écrite n°35987	litiges ; responsabilité civile sports	Sports, jeunesse, éducation populaire et vie associative	Fin de mandat
13/08/2013	Écrite n°35699	éco-contribution ; filière meuble déchets, pollution et nuisances	Écologie, développement durable et énergie	Répondu 08/10/2013
13/08/2013	Écrite n°35652	recouvrement ; dysfonctionnement ; perspectives architecture	Réforme de l'État, décentralisation et fonction publique	Répondu 28/01/2014
06/08/2013	Écrite n°35306	budgets ; subventions publiques ; réduction chambres consulaires	Budget	Répondu 24/12/2013
23/07/2013	Écrite n°33619	vente sur internet ; réglementation pharmacie et médicaments	Affaires sociales et santé	Répondu 27/05/2014
16/07/2013	Écrite n°32280	emplois saisonniers ; perspectives chômage : indemnisation	Travail, emploi, formation professionnelle et dialogue social	Fin de mandat
02/07/2013	Écrite n°30850	conditions d'attribution décorations, insignes et emblèmes	Défense	Répondu 06/08/2013
25/06/2013	Écrite n°30513	répartition des crédits politique extérieure	Développement	Répondu 06/08/2013
25/06/2013	Écrite n°30379	service civique ; développement international jeunes	Affaires étrangères	Répondu 23/07/2013
18/06/2013	Écrite n°29768	crédits ; répartition politique extérieure	Développement	Répondu 23/07/2013
11/06/2013	Écrite n°29177	excipients pharmaceutiques ; développement recherche	Affaires sociales et santé	Fin de mandat
04/06/2013	Orale n°346	enfants âgés de deux ans ; décompte ; zones rurales enseignement maternel et primaire	Éducation nationale	Répondu 26/06/2013
21/05/2013	Écrite n°26584	gaz carbonique ; droits d'émission ; vente ; affectation du produit déchets, pollution et nuisances	Égalité des territoires et logement	Répondu 19/11/2013
14/05/2013	Écrite n°26348	aménagement ; conséquences enseignement maternel et primaire	Éducation nationale	Répondu 16/07/2013
07/05/2013	Écrite n°26014	teneur en plomb ; réduction ; actions de l'État eau	Affaires sociales et santé	Répondu 24/09/2013
02/04/2013	Écrite n°23056	accidents domestiques ; lutte et prévention sécurité publique	Économie sociale et solidaire et consommation	Répondu 03/12/2013
02/04/2013	Écrite n°23018	eau ; développement ; promotion santé	Affaires sociales et santé	Répondu 03/12/2013
02/04/2013	Écrite n°22696	repas ; qualité ; réglementation enseignement	Éducation nationale	Répondu 28/05/2013
26/03/2013	Écrite n°21716	origine des produits consommation	Agriculture, agroalimentaire et forêt	Répondu 16/04/2013
19/03/2013	Écrite n°21539	écotaxe ; mise en place ; modalités transports routiers	Écologie, développement durable et énergie	Répondu 01/10/2013
19/03/2013	Écrite n°21475	protection et guidage ; reconnaissance de la profession sécurité routière	Transports, mer et pêche	Répondu 27/08/2013
19/03/2013	Écrite n°21426	montant des pensions ; enseignement privé ; revalorisation retraites : régime général	Éducation nationale	Répondu 16/04/2013
19/03/2013	Écrite n°21415	CNAV ; conseil d'administration ; composition retraites : généralités	Travail, emploi, formation professionnelle et dialogue social	Répondu 02/07/2013
19/03/2013	Écrite n°21093	argile blanche ; autorisation élevage	Agriculture, agroalimentaire et forêt	Répondu 14/05/2013
19/03/2013	Écrite n°21064	ouvrages non collectifs ; contrôles ; réglementation eau	Écologie, développement durable et énergie	Répondu 08/10/2013
12/03/2013	Écrite n°20878	lutte et prévention santé	Affaires sociales et santé	Répondu 11/06/2013
05/03/2013	Écrite n°20572	perpsectives ; zone rurale transports routiers	Travail, emploi, formation professionnelle et dialogue social	Répondu 22/10/2013
05/03/2013	Écrite n°20125	accueil ; prestation de service unique ; conséquences enfants	Famille	Répondu 04/06/2013
26/02/2013	Écrite n°19865	écotaxe ; mise en place ; modalités transports routiers	Transports, mer et pêche	Répondu 06/08/2013
19/02/2013	Écrite n°18690	admission en classe maternelle ; enfants âgés de deux ans enseignement maternel et primaire	Éducation nationale	Retrait à l'initiative de l'auteur
19/02/2013	Orale n°147	camp militaire du Larzac ; perspectives défense	Défense	Répondu 27/02/2013
12/02/2013	Écrite n°17906	revendications élevage	Agriculture, agroalimentaire et forêt	Répondu 09/04/2013
05/02/2013	Écrite n°17227	connaissances de base ; acquisition enseignement maternel et primaire	Éducation nationale	Répondu 17/06/2014
05/02/2013	Écrite n°17184	certification ; ruminants ; perspectives élevage	Agriculture, agroalimentaire et forêt	Répondu 26/02/2013
05/02/2013	Écrite n°17053	fraude ; lutte et prévention automobiles et cycles	Justice	Répondu 05/11/2013
29/01/2013	Écrite n°16545	langues régionales enseignement	Éducation nationale	Répondu 28/05/2013
25/12/2012	Écrite n°14644	sels d'aluminium ; toxicité santé	Affaires sociales et santé	Répondu 05/02/2013
18/12/2012	Écrite n°13663	calcul ; conséquences communes	Intérieur	Répondu 25/06/2013
04/12/2012	Écrite n°12791	montant des pensions ; enseignement privé ; revalorisation retraites : régime général	Éducation nationale	Répondu 05/02/2013

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