Séance du 06/12/2018· Explications de vote
La parole est à Mme Gisèle Biémouret.
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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
La parole est à Mme Gisèle Biémouret.
La parole est à Mme Nathalie Elimas.
La parole est à Mme Josiane Corneloup.
La parole est à Mme Laëtitia Romeiro Dias.
La parole est à M. Paul-André Colombani.
La parole est à Mme Nathalie Elimas.
La parole est à Mme Caroline Fiat.
La parole est à Mme Josiane Corneloup.
La parole est à M. Pierre Dharréville.
La parole est à Mme Annie Vidal.
La parole est à M. Pierre Dharréville.
Dans la discussion générale, la parole est à M. Philippe Gomès.
Dans les explications de vote sur l’ensemble de la proposition de loi, la parole est à Mme Caroline Fiat.
La parole est à Mme la secrétaire d’État auprès de la ministre des solidarités et de la santé.
Nous avons achevé l’examen des articles de la proposition de loi.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Paul Christophe, rapporteur de la commission des affaires sociales.
La parole est à Mme la secrétaire d’État, pour soutenir l’amendement no 30, tendant à la suppression de l’article.
L’ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi adoptée par le Sénat visant à favoriser la reconnaissance des proches aidants (nos 1353, 1449).
Sur l’ensemble de la proposition de loi, je suis saisi par le groupe UDI, Agir et indépendants d’une demande de scrutin public.Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.
La séance est reprise.
La séance est suspendue.
La parole est à Mme Gisèle Biémouret.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Avec beaucoup d’affection, monsieur le rapporteur, et pour la dernière fois, je vous fais observer qu’il serait préférable de s’exprimer en français. Si, dans cet hémicycle, nous ne parlons pas en français, comment défendre la francophonie ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à Mme Gisèle Biémouret, pour soutenir l’amendement no 16.
La parole est à Mme la secrétaire d’État.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 82 Nombre de suffrages exprimés 80 Majorité absolue 41 Pour l’adoption 79 Contre 1