Séance du 06/12/2018· Discussion générale
La parole est à Mme Josiane Corneloup.
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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
La parole est à Mme Josiane Corneloup.
Ne changez rien !
La parole est à M. Michel Lauzzana.
La parole est à M. Laurent Pietraszewski – pardon pour la prononciation !
La parole est à M. Sylvain Brial.
La parole est à M. Paul-André Colombani.
La parole est à M. Pierre Dharréville.
La parole est à M. Pierre Dharréville.
La parole est à Mme Caroline Fiat.
Dans la discussion générale, la parole est à Mme Béatrice Descamps.
L’ordre du jour appelle la discussion, en application de l’article 34-1 de la Constitution, de la proposition de résolution invitant le Gouvernement à créer un fonds spécifique destiné à la recherche oncologique pédiatrique (no 1338).
La parole est à Mme Caroline Fiat.
La séance est reprise.
La séance est suspendue.
Dans les explications de vote, la parole est à M. Philippe Gomès.
S’il vous plaît, mes chers collègues !
La parole est à M. Jean-Christophe Lagarde, pour un rappel au règlement.
Madame la secrétaire d’État a voulu parler d’une motion de renvoi en commission.
La parole est à Mme la secrétaire d’État.
Sur la motion de renvoi en commission, je suis saisi par les groupes Socialistes et apparentés, et UDI, Agir et indépendants d’une demande de scrutin public.Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à Mme la présidente de la commission des affaires sociales.
J’ai reçu de M. Gilles Le Gendre et des membres du groupe La République en marche une motion de renvoi en commission déposée en application de l’article 91, alinéa 10, du règlement.La parole est à Mme Annie Vidal.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 58 Nombre de suffrages exprimés 58 Majorité absolue 30 Pour l’adoption 58 Contre 0
La discussion générale est close.
Je mets aux voix l’ensemble de la proposition de loi.
La parole est à M. Bruno Bilde.
La parole est à M. Alain Ramadier.
La parole est à M. Xavier Paluszkiewicz.
La parole est à M. Jean-Christophe Lagarde.
La parole est à Mme Gisèle Biémouret.