« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 48 Nombre de suffrages exprimés 47 Majorité absolue 24 Pour l’adoption 47 Contre 0
Sur l’article 1er, je suis saisi par le groupe UDI, Agir et indépendants d’une demande de scrutin public.Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.Je mets aux voix l’article 1er.
La parole est à M. Sylvain Brial.
La parole est à Mme Annie Vidal.
La parole est à M. Pierre Dharréville.
La parole est à Mme Michèle de Vaucouleurs.
La parole est à M. Jean-Hugues Ratenon.
J’appelle maintenant les articles de la proposition de loi dans le texte dont l’Assemblée a été saisie initialement, puisque la commission n’a pas adopté de texte.
La séance est reprise.
Dans la discussion générale, la parole est à M. Paul Christophe.
La séance est suspendue.
Mme la secrétaire d’État m’ayant également demandé la parole, je pense que tout le monde sera d’accord pour que je la lui donne, par courtoisie, avant de suspendre la séance.
La parole est à Mme la secrétaire d’État auprès de la ministre des solidarités et de la santé.
La parole est à M. Jean-Christophe Lagarde.
La parole est à Mme Agnès Firmin Le Bodo, rapporteure de la commission des affaires sociales.
L’ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi de Mme Agnès Firmin Le Bodo et plusieurs de ses collègues visant à améliorer la santé visuelle des personnes âgées en perte d’autonomie (nos 1326, 1450).
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 64 Nombre de suffrages exprimés 64 Majorité absolue 33 Pour l’adoption 32 Contre 32
La parole est à Mme la ministre.
Je mets aux voix la motion de renvoi en commission.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 40 Nombre de suffrages exprimés 39 Majorité absolue 20 Pour l’adoption 14 Contre 25
La parole est à Mme Gisèle Biémouret.
Je mets aux voix l’article unique de la proposition de résolution.
La parole est à M. Jean-Christophe Lagarde.
Dans les explications de vote, la parole est à Mme Caroline Fiat.
Sur la proposition de résolution, je suis saisi par le groupe UDI, Agir et indépendants d’une demande de scrutin public.Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.
La discussion générale est close.La parole est à Mme la ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation.
La parole est à M. Bruno Millienne.
La parole est à M. Jean-François Eliaou.
Monsieur Pietraszewski, j’ai eu plaisir à vous laisser déborder très largement, car je crains que cette motion soit adoptée : vous aurez eu ainsi le loisir de vous exprimer.La parole est à Mme Josiane Corneloup.
La parole est à Mme Michèle de Vaucouleurs.