Quel est l’avis du Gouvernement ?
NIDéputé · Loir-et-Cher, 3e circonscription · Économiste · mandat terminé le 9 janvier 2019
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Danièle Obono, pour soutenir l’amendement no 275.
La parole est à M. Philippe Latombe.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Philippe Latombe, pour soutenir l’amendement no 1055.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 41 Nombre de suffrages exprimés 41 Majorité absolue 21 Pour l’adoption 5 Contre 36
Je mets aux voix l’amendement no 272.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Sur l’amendement no 272, je suis saisi par le groupe La France insoumise d’une demande de scrutin public.Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.La parole est à Mme Danièle Obono, pour soutenir cet amendement.
La parole est à M. Ugo Bernalicis.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission sur ces deux amendements identiques ?
La parole est à M. Ugo Bernalicis, pour soutenir l’amendement no 580.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 274 et 580.La parole est à M. Michel Larive, pour soutenir l’amendement no 274.
Je suis saisi de trois amendements, nos 1126, 1127 et 1128, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée.La parole est à M. Didier Paris, pour les soutenir.
La parole est à M. Philippe Latombe, pour soutenir l’amendement no 1272.
La parole est à M. Ugo Bernalicis.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Ugo Bernalicis, pour soutenir l’amendement no 271.
L’amendement no 374 rectifié a été défendu.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission sur l’amendement no 373 ?
La parole est à M. Robin Reda, pour soutenir l’amendement no 373.
La parole est à M. Sébastien Jumel.
La parole est à Mme Cécile Untermaier.
Quel est l’avis du Gouvernement ?