La parole est à M. Ugo Bernalicis.
NIDéputé · Loir-et-Cher, 3e circonscription · Économiste · mandat terminé le 9 janvier 2019
La parole est à M. Ugo Bernalicis.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Danièle Obono, pour soutenir l’amendement no 280.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 70 Nombre de suffrages exprimés 70 Majorité absolue 36 Pour l’adoption 14 Contre 56
Je mets aux voix les amendements identiques nos 279 et 1240.
La parole est à M. Sébastien Jumel.
La parole est à M. Michel Castellani.
La parole est à Mme Cécile Untermaier.
La parole est à M. Ugo Bernalicis.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Sur l’amendement no 280, je suis saisi par le groupe La France insoumise d’une demande de scrutin public.Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.Quel est l’avis de la commission sur ces amendements identiques ?
La parole est à M. Michel Castellani, pour soutenir l’amendement no 1240.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 279 et 1240, portant article additionnel après l’article 50 bis.La parole est à Mme Danièle Obono, pour soutenir l’amendement no 279.
La commission a supprimé l’article 50 bis.
La parole est à Mme Marie-France Lorho, pour soutenir l’amendement no 1022.
La parole est à M. Ugo Bernalicis.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Michel Castellani, pour soutenir l’amendement no 1040.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission sur ces deux amendements ?
Je suis saisi de deux amendements, nos 1569 et 560, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée.La parole est à M. Christophe Naegelen, pour les soutenir.
La parole est à Mme Anne Genetet, pour soutenir l’amendement no 1277.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission sur ces deux amendements ?
Nous en venons à plusieurs amendements portant article additionnel après l’article 50.Je suis d’abord saisi de deux amendements, nos 916 et 104, qui peuvent être soumis à une discussion commune et faire l’objet d’une présentation groupée.La parole est à M. Jean-Louis Masson, pour les soutenir.
Sur les amendements identiques nos 279 et 1240, je suis saisi par le groupe La France insoumise d’une demande de scrutin public.Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.
C’est ce que nous allons voir ! (Sourires.)
La parole est à M. Ugo Bernalicis.